Accords d'entreprise : Enseignement supérieur
FONDATION PARTENARIALE POLYTECH
Accord d'entreprise FONDATION PARTENARIALE POLYTECH 24/09/2026
Un accord d'entreprise relatif au délai de carence en cas d'arrêt maladie et au préavis de démission
ACCORD
FONDATION ROBERT DE SORBON
Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 21/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON - ENSEMBLE DU PERSONNEL HORS ENSEIGNANTS
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF PARTIEL N° 1 DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF CATEGORIEL N° 1 DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON APPLICABLE AUX ENSEIGNANTS
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 27/02/2019
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 18/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 16/01/2019
Contribution aux œuvres sociales et culturelles
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 16/01/2019
Participation employeur à la complémentaire santé
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 26/11/2020
Accord sur une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 26/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT DE MOBILITE DURABLE
ACCORD
FORMASUP AUVERGNE
Accord d'entreprise FORMASUP AUVERGNE 23/05/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD
FORMATION APPRENTISSAGE INNOVATION RECHERCHE EDUCATION - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Accord d'entreprise FORMATION APPRENTISSAGE INNOVATION RECHERCHE EDUCATION - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE 23/05/2024
AVENANT DE REVISION N°1 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 23/05/2022
AVENANT
GEORGIA TECH LORRAINE
Accord d'entreprise GEORGIA TECH LORRAINE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL DU 18 DECEMBRE 2017 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise GEORGIA TECH LORRAINE 14/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DE CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE (CDD) A OBJET DEFINI
ACCORD
GEORGIA TECH-EUROPE
Accord d'entreprise GEORGIA TECH-EUROPE 06/04/2023
Accord collectif d’entreprise sur les contreparties aux temps de déplacements inhabituels
ACCORD
GIP CAMPUS ESPRIT INDUSTRIES
Accord d'entreprise GIP CAMPUS ESPRIT INDUSTRIES 10/01/2024
avenant n°1 accord relatif au compte épargne temps (C.E.T)
AVENANT
GIP CONCOURS COMMUN MINES PONTS
Accord d'entreprise GIP CONCOURS COMMUN MINES PONTS 22/04/2024
ACCORD ARTT
ACCORD
GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT
Accord d'entreprise GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 12/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'UTILISATION DU CDD A OBJET DEFINI
ACCORD
Accord d'entreprise GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 17/04/2019
UN ACCORD RELATIF AUX DEPARTS POUR LES RETRAITES PROGRESSIVES
ACCORD
Accord d'entreprise GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 10/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 17/04/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE NEGOCIATION DU STATUT UNILATERAL DE L' EESC
ACCORD
GROUPE ECOLE SUPERIEURE COMMERCE RENNES
Accord d'entreprise GROUPE ECOLE SUPERIEURE COMMERCE RENNES 18/09/2018
Un Accord d'Entreprise sur les salaires - négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE ECOLE SUPERIEURE COMMERCE RENNES 12/09/2019
Un Accord d'Entreprise sur les Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
GROUPE EDH SAS
Accord d'entreprise GROUPE EDH SAS 27/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE EDH SAS 02/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
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