Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

GIP CONCOURS COMMUN MINES PONTS

GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT

Accord d'entreprise GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 12/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'UTILISATION DU CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 17/04/2019
UN ACCORD RELATIF AUX DEPARTS POUR LES RETRAITES PROGRESSIVES
ACCORD

Accord d'entreprise GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 10/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 17/04/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE NEGOCIATION DU STATUT UNILATERAL DE L' EESC
ACCORD

GROUPE ECOLE SUPERIEURE COMMERCE RENNES

Accord d'entreprise GROUPE ECOLE SUPERIEURE COMMERCE RENNES 18/09/2018
Un Accord d'Entreprise sur les salaires - négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ECOLE SUPERIEURE COMMERCE RENNES 12/09/2019
Un Accord d'Entreprise sur les Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

GROUPE EDH SAS

Accord d'entreprise GROUPE EDH SAS 27/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE EDH SAS 02/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE EDH SAS 02/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE EDH SAS 17/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE EDH SAS 27/01/2020
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 17/05/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 03/01/2019
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 03/01/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 17/01/2020
Accord Négociaiton Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 20/04/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MESURES LIEES A LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 10/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'évolution des salaires et au partage de la valeur ajoutée en 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 28/10/2025
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 28/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 28/10/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'application de l'accord concernant la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 28/10/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'application de l'accord concernant la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 16/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EVOLUTION DES SALAIRES ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE EN 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 16/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA VALORISATION DE L’ANCIENNETE
ACCORD

GROUPE ESIEA

Accord d'entreprise GROUPE ESIEA 18/11/2020
NAO 2020
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas