Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 22/02/2023
Avenant à l'accord sur les proches aidants du 14 septembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 08/09/2023
Accord en faveur de l'intégration professionnelle et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 08/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour l'élection du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 02/10/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 07/06/2022
Accord sur les conditions de versement d'une enveloppe budgétaire au titre de l'année 2021 (650 000 euros bruts chargés) et autres mesures sociales
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 13/12/2022
Accord salarial et de soutien au pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 28/03/2023
Accord sur les conditions de versement d'une enveloppe budgétaire au titre de l'année 2022 (1 000 000 euros bruts chargés) et autres mesures sociales
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 05/04/2024
Accord NAO au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 24/06/2024
Avenant de prorogation à l'accord collectif sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 10/07/2024
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 14/11/2024
Accord intergénérationnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 16/12/2024
Avenant de prorogation à l'accord collectif sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 16/12/2024
Avenant de prorogation à l'accord sur les astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 06/02/2025
Accord sur le travail du dimanche à la bibliothèque
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 05/03/2025
Avenant à l’accord collectif – Régime de protection sociale complémentaire prévoyance à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l’ensemble des personnels
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 05/03/2025
Avenant à l’accord collectif – Régime de protection sociale complémentaire frais de santé à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l’ensemble des personnels du 5 octobre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 19/04/2022
Avenant à l'accord sur la mise en oeuvre d'un plan d'actions et de prévention en faveur de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle du 10 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 10/06/2025
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 10/06/2025
Accord sur le travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 03/07/2025
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 05/05/2026
Accord NAO au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 19/02/2026
Accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels à Sciences Po
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALEDES SCIENCES POLITIQUES 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PROTECTION COMPLEMENTAIRE DE SANTE A CARACTERE COLLECTIF ET A ADHESION OBLIGATOIRE POUR L'ENSEMBLE DES PERSONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALEDES SCIENCES POLITIQUES 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE A CARACTERE COLLECTIF ET A ADHESION OBLIGATOIRE POUR L'ENSEMBLE DES PERSONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTENARIALE INALCO 30/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD