Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 06/02/2025
Accord sur le travail du dimanche à la bibliothèque
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 05/03/2025
Avenant à l’accord collectif – Régime de protection sociale complémentaire prévoyance à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l’ensemble des personnels
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 05/03/2025
Avenant à l’accord collectif – Régime de protection sociale complémentaire frais de santé à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l’ensemble des personnels du 5 octobre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 19/04/2022
Avenant à l'accord sur la mise en oeuvre d'un plan d'actions et de prévention en faveur de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle du 10 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 10/06/2025
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 10/06/2025
Accord sur le travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 03/07/2025
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALEDES SCIENCES POLITIQUES 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PROTECTION COMPLEMENTAIRE DE SANTE A CARACTERE COLLECTIF ET A ADHESION OBLIGATOIRE POUR L'ENSEMBLE DES PERSONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALEDES SCIENCES POLITIQUES 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE A CARACTERE COLLECTIF ET A ADHESION OBLIGATOIRE POUR L'ENSEMBLE DES PERSONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTENARIALE INALCO 30/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 21/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON - ENSEMBLE DU PERSONNEL HORS ENSEIGNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF PARTIEL N° 1 DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF CATEGORIEL N° 1 DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON APPLICABLE AUX ENSEIGNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 27/02/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 18/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 16/01/2019
Contribution aux œuvres sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 16/01/2019
Participation employeur à la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 26/11/2020
Accord sur une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 26/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT DE MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise FORMASUP AUVERGNE 23/05/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FORMATION APPRENTISSAGE INNOVATION RECHERCHE EDUCATION - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE 23/05/2024
AVENANT DE REVISION N°1 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 23/05/2022
AVENANT

Accord d'entreprise GEORGIA TECH LORRAINE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL DU 18 DECEMBRE 2017 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GEORGIA TECH LORRAINE 14/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DE CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE (CDD) A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise GEORGIA TECH-EUROPE 06/04/2023
Accord collectif d’entreprise sur les contreparties aux temps de déplacements inhabituels
ACCORD

Accord d'entreprise GIP CAMPUS ESPRIT INDUSTRIES 10/01/2024
avenant n°1 accord relatif au compte épargne temps (C.E.T)
AVENANT