Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 05/02/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 26/05/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 02/09/2025
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise relatif au télétravail du 19 octobre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 02/09/2025
MyESCP – Accord de prolongation de l’expérimentation
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 27/11/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 24/07/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 24/07/2025
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 11/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 03/06/2024
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 07/04/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 03/04/25 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise EURECOM 30/09/2025
ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPEAN BUSINESS SCHOOL 15/12/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'EBS
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIA GROUP 06/05/2019
Don de jours de repos aux salariés permanents aidant un proche malade
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIA GROUP 10/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIA GROUP 15/02/2024
Fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FAIRE ESS 14/05/2018
Accord de mise en place CSE et des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise FAIRE ESS 23/05/2022
Accord Entreprise Amenagement Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION UNIVERSITAIRE ET PLURIDISCIPLNAIRE DE LILLE 13/03/2023
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FINEDUC IONIS GROUPE (NAO 2020) 15/09/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) 03/12/2020
Avenant à l’accord sur les rémunérations pour l’année 2020 signé le 17 janvier 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) 20/01/2021
accord sur les rémunérations pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) 20/10/2021
accord relatif à l'organisation du temps de travail au sein de l'EPF
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) (Généraliste - Avt7 Révision Accord Frais Santé 14.09.98) 17/12/2024
Un Avenant n°7 de Révision de l’Accord d’Entreprise du 14/09/1998 Instituant un Système de Garanties Collectives en Frais Médicaux pour les Personnels de l’EPF
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) - (NAO 2022-2023) 20/01/2022
Accord sur les rémunérations pour l'année 2022-2023 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FÉDÉRATION UNIVERSITAIRE ET PLURIDISCIPLINAIRE DE LILLE 12/03/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif à l’élection des membres du Comité Social et Économique de la Fédération Universitaire et Pluridisciplinaire de Lille
ACCORD