Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 09/11/2018
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 05/12/2018
UN ACCORD DE METHODE FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 20/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 05/07/2019
UN ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 16/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 10/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 30/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 30/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 01/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 24/07/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/01/20 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 23/09/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/01/20 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 03/09/2020
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 03/09/2020
Accord de méthode relatif à la négociation des conditions d’emploi des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 24/02/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 15/12/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 31/08/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 13/01/2023
Prorogation des mandats des élus au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 15/01/2023
Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 01/06/2023
Négociations Annuelles Obligatoires relatives à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 13/01/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 01/06/2023
Négociations Annuelles Obligatoires relatives à la négociation sur la rémunération, notamment les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 20/10/2023
Accord télétravail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 10/06/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 15/10/2024
Accord relatif aux modalités et à la rémunération des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 19/12/2024
Accord relatif au régime Frais de santé
ACCORD