Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 29/10/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF MODIFIANT LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 16/01/2025
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 12/03/2025
Accord relatif au financement et à la gestion d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de la Fondation HEC 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 12/03/2025
accord relatif au financement et à la gestion d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HPCL»
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 09/04/2025
accord relatif au financement et à la gestion d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC ALUMNI
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 04/06/2025
AVENANT N°4 A L’ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'EESC HEC PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 04/06/2025
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES EN SITUATION D’AIDANTS FAMILIAUX AU BENEFICE DES SALARIES DE HEC PARIS– 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 21/07/2025
Projet Accord Seniors HEC Paris 21072025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 13/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE – 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 23/12/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE HEC PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 19/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX INTERVENANTS EN CONTRATS A DUREE DETERMINEE D’USAGE AU SEIN DE HEC PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 31/03/2026
Accord relatif au financement et à la gestion d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de la Fondation HEC - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 15/05/2018
Accord sur la période de référence des congés
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 09/11/2018
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 05/12/2018
UN ACCORD DE METHODE FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 20/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 05/07/2019
UN ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 16/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 10/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 30/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 30/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 01/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 24/07/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/01/20 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 23/09/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/01/20 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 03/09/2020
Accord télétravail
ACCORD