Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE STE MARIE GRAND LEBRUN 06/07/2026
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise EPF CAMPUS PARIS-CACHAN (Modalités Négociations NAO et Egalité Prof H-F) 01/02/2023
Un Accord relatif aux Modalités et Rythme de Négociation dans le cadre des "Négociations Annuelles Obligatoires" et "Egalité Professionnelle Hommes-Femmes"
ACCORD

Accord d'entreprise EPF FONDATION (Forfait Mobilité Durable) 20/07/2023
Un Accord relatif à la Mise en Place du Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise EPSYLONN 10/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ESC DIJON-BOURGOGNE 22/10/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESC DIJON-BOURGOGNE 22/10/2018
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ESC DIJON-BOURGOGNE 16/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ESC DIJON-BOURGOGNE 08/10/2024
NAO 2024 - Accord relatif à la fixation de la politique salariale portant sur l'exercice 2024 au sein de BSB
ACCORD

Accord d'entreprise ESC DIJON-BOURGOGNE 08/11/2024
Accord collectif portant sur l'étalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ESC DIJON-BOURGOGNE 17/10/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ESC DIJON-BOURGOGNE 11/02/2026
Accord collectif relatif à la Qualité de Vie et les Conditions de Travail (QVCT) au sein de BSB
ACCORD

Accord d'entreprise ESC LILLE 20/12/2022
Accord NAO sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ESC LILLE 21/03/2023
Accord NAO Egalité professionnelle et QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise ESC LILLE 16/03/2023
Avenant à l'Accord d'entreprise - Congés et don de congés
AVENANT

Accord d'entreprise ESC LILLE 04/05/2023
Avenant N°8 à l'Accord d'entreprise SKEMA relatif au lundi de Pentecôte
AVENANT

Accord d'entreprise ESC LILLE 30/01/2023
Accord NAO sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ESEO 13/05/2020
Accord 2020-01 sur l'égalité professionnelle femmes/hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESEO 29/06/2020
Accord n° 2020-03 sur l'organisation du temps de travail des enseignants à l'ESEO
ACCORD

Accord d'entreprise ESIGELEC 08/10/2019
Accord d'entrerprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ESIGELEC 10/12/2019
Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ESIGELEC 01/02/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ESIGELEC 19/10/2022
Accord sur les CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ESIGELEC 24/05/2023
Avenant n°1 du 23 mai 2023 portant modification de l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ESIGELEC 05/12/2023
Accord Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise ESIGELEC 02/07/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD