Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 14/12/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'UES ESCE-CIECE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 24/11/2025
UES ESCE-CIECE - ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DES PAYS DE LA LOIRE 04/04/2023
Accord sur la définition du périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DES PAYS DE LA LOIRE (ESPL) 04/04/2023
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 10/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE 2021-3 NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES INDU 31/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENTS DES CONGÉS PAYÉS, RTT-JNT et CET
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES AVANCEES - ESTIA 31/03/2022
Accord collectif relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES AVANCEES - ESTIA 14/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES AVANCEES - ESTIA 09/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES EESC ESTIA 2022-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES AVANCEES - ESTIA 23/01/2023
AVENANT N°1 ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES 2022-2023
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES AVANCEES - ESTIA 23/01/2023
AVENANT N°1 ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES 2022-2023
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DU BOIS 01/04/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE EXTERIEUR ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE SUPERIEUR PRIVE 06/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE l’UES ESCE-CIECE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE EXTERIEUR ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE SUPERIEUR PRIVE 07/12/2023
UES ESCE-CIECE - ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUE 29/11/2019
Avenant accord transition
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUE 28/02/2020
Avenant 2 accord transition
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUE 24/04/2019
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 19/12/2019
2019-02 sur la classification, les congés, la durée et l'organisation du temps de travail et les usages en vigueur à l'ESEO
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 15/04/2021
Accord d'entreprise n°2021-01 négociation obligatoire 2021 sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 30/05/2023
Accord sur l'égalité professionnelle F/H, la qualité de vie au travail et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 23/02/2024
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 23/02/2024
Accord sur la durée du travail - forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 23/02/2024
Accord sur l'organisation du temps de travail du personnel enseignant
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 31/01/2025
Accord n° 2025-01 sur les salaire de l'année 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 14/01/2025
Accord de méthode
ACCORD