Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CREATION INDUSTRIELLE 25/06/2018
Temps partiel aménagé sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE 23/01/2018
ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE 24/06/2019
accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE 01/07/2019
accord sur le travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE 24/06/2019
Avenant n° 1 à l'accord sur le don de jours de repos entre agents
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE 15/07/2021
Accord sur le travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE 05/04/2022
avenant n° 1 à l'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE 07/02/2023
Accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS D 03/12/2018
Accord collectif sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS D 03/12/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES POUR ENFANT, CONJOINT OU PARENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON 19/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET A L'ORGANISATION DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA FEMIS
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON 03/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INDEMNITE DE DEPART EN RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON 18/12/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE POUR L'INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES AVANCEES (EPITA) 28/09/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE POUR L'INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES AVANCEES (EPITA) -NAO 2024 16/09/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE PRATIQUE SERVICE SOCIAL 13/12/2024
ACCORD D'ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE PRATIQUE SERVICE SOCIAL 30/09/2025
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE REGIONALE D ACTEURS DE CANNES ET MARSEILLE 13/03/2023
ACCORDS D'ENTREPRISE DE L'ERACM RELATIFS AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE REGIONALE DES AVOCATS DU GRAND EST 09/07/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement annuel du temps de travail, aux congés payés et au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS, DU BATIMENT ET DE L'INDUSTRIE 24/08/2022
Un Accord relatif à la Prorogation du Mandat du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS, DU BATIMENT ET DE L'INDUSTRIE (Avt1 Télétravail 01.03.2021) 28/08/2023
Un Avenant n°1 de Révision à l'Accord relatif à la mise en place du Télétravail Volontaire signé le 01.03.2021
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS, DU BATIMENT ET DE L'INDUSTRIE (Télétravail) 01/03/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place du Télétravail Volontaire
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP CHIMIE PHYS ELECTRONIQ LYON 04/02/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP CHIMIE PHYS ELECTRONIQ LYON 21/12/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP CHIMIE PHYS ELECTRONIQ LYON 13/10/2023
Accord d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD