Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 26/07/2024
Accord d'entreprise relatif aux classifications et rémunération du personnel administratif et technique à l'UCLy
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 20/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 20/02/2025
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 18/12/2025
Accord Collectif d'Entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 29/04/2019
accord de méthode relatif au changement de convention collective de branche applicable
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 03/04/2020
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un plan d'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 17/11/2020
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un plan d'activité partielle (n°2)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 26/07/2021
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 12/07/2021
Accord Télétravail - Staff Administratif et Technique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 14/01/2020
Avenant n°11 à « L’accord collectif d’entreprise instituant un régime de remboursement de frais médicaux » du 22 décembre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 07/10/2020
Avenant N°12 à l’accord collectif d’entreprise instituant un régime de remboursement des frais médicaux du 22/12/2005
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 07/10/2020
Accord d'Entreprise NAO pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 14/10/2021
Accord d'Entreprise NAO pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 13/10/2022
Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 14/12/2022
Accord Télétravail – Staff Administratif et Technique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 31/01/2023
Accord de prorogation des mandats CSE/CSEC 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 07/10/2020
Avenant n°12 à « L’accord collectif d’entreprise instituant un régime de remboursement de frais médicaux » du 22 décembre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 06/10/2023
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 26/04/2024
Accord Télétravail - Staff Administratif et Technique (2024-2025)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 14/12/2023
Accord Télétravail - Staff Administratif et Technique - Avenant de prolongation
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 27/02/2025
Prime de Partage de la Valeur (2025)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 01/03/2025
Accord QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 30/04/2025
Accord Télétravail - Staff Administratif et Technique (2025-2026)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ESSCA 09/05/2023
Accord d'entreprise n° 2023-3 relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise Association EDHEC BUSINESS SCHOOL 12/10/2023
Accord d'Entreprise NAO pour l'année 2023/2024
ACCORD