Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE SUPERIEUR DITE ESAIP 04/11/2025
Accord relatif à la mise en place d’une démarche Qualité de Vie et Conditions de Travail « Made in ESAIP »
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTI 06/10/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTI 21/12/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTI 21/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTI 02/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO 2019)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTI 28/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTI 02/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTI 16/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO 2020) PORTANT SUR LE RECLASSEMENT DES TECHNICIENS QUALIFIÉS ET LE CDD À OBJET DÉFINI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTIER (AFRIS PARIS PARMENTIER) 20/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTIER (AFRIS PARIS PARMENTIER) 09/02/2023
NÉGOCIATION ANUELLE OBLIGATOIRE (NAO 2022) - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTIER (AFRIS PARIS PARMENTIER) 29/03/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL DES FORMATEURS RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN OUTIL DE GESTION SERVANT A LA DETERMINATION ET AU SUIVI DU PLAN DE CHARGE DES FORMATEURS
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTIER (AFRIS PARIS PARMENTIER) 05/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE DU VOTE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTIER (AFRIS PARIS PARMENTIER) 09/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE DU CONTRAT À DURÉE INDÉTERMINÉE INTERMITTENT (CDII)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTIER (AFRIS PARIS PARMENTIER) 09/11/2023
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO 2023) PROCÈS-VERBAL D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTIER (AFRIS PARIS PARMENTIER) 27/09/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTIER (AFRIS PARIS PARMENTIER) 17/12/2024
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO 2024) - PROCÈS-VERBAL D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTIER (AFRIS PARIS PARMENTIER) 17/12/2024
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTIER (AFRIS PARIS PARMENTIER) 17/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTIER (AFRIS PARIS PARMENTIER) 12/09/2025
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 27.09.2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE DES ARTS ET METIERS 26/07/2023
Avenant n°1 à l'accord d'intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATION DES ARTS ET METIERS AUVERGNE-RHONE-ALPES 21/12/2021
Accord du 21 décembre 2021 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (IDCC 1516)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATION DES ARTS ET METIERS AUVERGNE-RHONE-ALPES 21/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATION DES ARTS ET METIERS AUVERGNE-RHONE-ALPES 28/08/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU NOMBRE ET A LA COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU CNAM
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATION DES ARTS ET METIERS AUVERGNE-RHONE-ALPES 28/08/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATION DES ARTS ET METIERS AUVERGNE-RHONE-ALPES 31/05/2024
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD