Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ASS EUROPEAN BUSINESS SCHOOL 26/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS EUROPEAN BUSINESS SCHOOL 22/10/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS EUROPEAN BUSINESS SCHOOL 26/09/2019
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS EUROPEAN BUSINESS SCHOOL 27/09/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS EUROPEAN BUSINESS SCHOOL 23/11/2021
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE AGRICULTURE ETABLIERES 31/05/2021
UN PROTOCOLE D 'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE AGRICULTURE ETABLIERES 11/04/2023
Un accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE AGRICULTURE ETABLIERES 16/07/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE AGRICULTURE ETABLIERES 16/07/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DES FORFAITS JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CENTR ELECTRONIQ 06/10/2017
UN ACCORD RELTIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CENTR ELECTRONIQ 09/10/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CENTR ELECTRONIQ 01/10/2019
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CENTR ELECTRONIQ 25/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CENTR ELECTRONIQ 18/12/2020
Accord collectif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION INSTI LIBRE EDUCA PHYSI SU 03/10/2019
Accord d'entreprise modifié en date du 3 octobre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION INSTI LIBRE EDUCA PHYSI SUPE 16/05/2023
Accord d'entreprise Ileps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GROUPE ECOLE SUPERIEURE AGRICULTUR 21/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GROUPE ECOLE SUPERIEURE AGRICULTURE 29/06/2021
Mise en place du télétravail au sein du Groupe ESA
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GROUPE ECOLE SUPERIEURE AGRICULTURE 23/06/2021
DUREE ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GROUPE ECOLE SUPERIEURE AGRICULTURE 06/03/2019
Protocole d'accord préélectoral élection 2019 du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GROUPE ISEG INSTIT SUP EUROP GESTION 21/03/2023
PROCES VERBAL SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GROUPE ISEG INSTIT SUP EUROP GESTION 15/06/2024
PROCES VERBAL SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTIT FORMAT PEDICU PODOL ERGO KI 21/03/2019
Un Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTIT FORMAT PEDICU PODOL ERGO KINE 21/01/2021
Un Accord d'Entreprise relatif aux Modalités de mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTIT FORMAT PEDICU PODOL ERGO KINE 10/06/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à la Convention de Forfait en Jours sur l'Année
ACCORD