Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN REGION PAYS DE LA LOIRE 05/07/2019
Accord d'entreprise relatif au Don de Jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN REGION PAYS DE LA LOIRE 05/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN REGION PAYS DE LA LOIRE 16/07/2019
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'AG CNAM PAYS DE LA LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN REGION PAYS DE LA LOIRE 16/07/2019
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DU CSE AU SEIN DE L'AG CNAM DES PAYS DE LA LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN REGION PAYS DE LA LOIRE 16/07/2019
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L'AG CNAM PAYS DE LA LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE L ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE 07/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE L ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE 08/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE L ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE 05/12/2022
PROCES-VERBAL SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE L ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE 17/12/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE L ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE 20/02/2025
Protocole d'accord relatif aux moyens d'information et de communication des élus du CSE et des organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE L ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE 12/12/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEM SOCIAL & CULTUR INTERNA 28/02/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE LA QVT ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEM SOCIAL & CULTUR INTERNA 17/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEM SOCIAL & CULTUR INTERNAT 18/12/2020
accord relatif à une mesure salariale
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEM SOCIAL & CULTUR INTERNAT 02/11/2022
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEM SOCIAL & CULTUR INTERNAT 02/11/2022
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEM SOCIAL & CULTUR INTERNAT 16/12/2024
Accord collectif relatif à la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEM SOCIAL & CULTUR INTERNAT 19/12/2025
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ECOLE SAINTE GENEVIEVE 22/11/2022
ACCORD EGALITE HOMME - FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL 19/03/2018
Accord relatif aux délais de consultation du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL 12/04/2018
Accord relatif aux délais de consultation du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL 30/01/2019
AVENANT N°1 à l'accord du 27 avril 2009 relatif au constat de l'existence d'une unité economique et sociale portant modification du périmètre de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise ASS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL 07/03/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personne
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL 11/07/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL 18/07/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique
ACCORD