Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTE 03/08/2018
Accord salarial 25 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTE 24/06/2019
Accord d’entreprise relatif au dialogue social et à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l’AFPICL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 06/07/2018
Avenant n°6 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 29/12/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 05/04/2019
Avenant n°1 de l'Accord sur l'adoption du vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 03/03/2020
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 27/04/2020
Accord d'entreprise sur le don de congés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 24/11/2020
Accord Collectif d'Entreprise Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 29/10/2020
Accord d'entreprise relatif au recours au dispositif spécifique d'Activité Partielle Longue Durée au sein de l'Institut de Langue et de Culture Françaises
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 29/01/2021
Accord Collectif d'Entreprise Relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 25/02/2021
Avenant à l’accord d’Entreprise sur le don de congés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 12/07/2022
Accord d’entreprise portant sur la méthode adoptée en vue de la négociation d’un accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 25/04/2022
l’Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de l’AFPICL/UCLy
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 08/07/2021
Accord d'entreprise relatif aux Classifications et aux Rémunérations des Enseignants-Chercheurs
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 03/06/2022
Accord d'Entreprise relatif au statut collectif transitoire de l'AFPICL/UCLy
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 15/09/2022
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 15/12/2022
Accord Collectif d'Entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 25/11/2021
Accord Collectif d'Entreprise Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 25/07/2023
Avenant à l'Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 25/07/2023
Avenant de prorogation - Accord d’entreprise portant sur la méthode adoptée en vue de la négociation d’un accord de substitution
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 25/07/2023
Avenant à l'Accord d'Enteprise relatif au Statut Collectif Transitoire
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 28/06/2024
ACCORD CADRE RELATIF AU STATUT COLLECTIF DE L’AFPICL/L'UCLy
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 26/07/2024
Avenant - Accord d’entreprise relatif aux classifications et rémunérations des enseignants-chercheurs à L’UCLy
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 26/07/2024
/Accord d’entreprise relatif à la couverture régime de prévoyance complémentaire « Incapacité, invalidité, décès » de l’AFPICL/UCLy
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 22/07/2024
Avenant à l’accord collectif de l’AFPICL/UCLy instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 26/07/2024
Accord d'entreprise relatif aux classifications et rémunérations des enseignants à l'UCLy
ACCORD