CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84442602300017

• Avenant n°2 à l'accord collectif du 25/11/2019 relatif au remboursement de frais professionnels (T03724060408)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS

• Avenant n°1 à l'accord relatif au remboursement de frais professionnels (T03723004071)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE PAUSE POUR ALLAITEMENT (T03722003824)
  Début : 12/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la prime décentralisée (T03722003552)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur l'aménagement et sur l'organisation du temps de travail (T03721002965)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur le télétravail (T03721002966)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au recours à la visioconférence dans le cadre des réunions du Comité Social et Economique (T03721002916)
  Début : 13/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• l'accord relatif au forfait jours (T03720001448)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• l'accord collectif sur le remboursement des frais professionnels (T03719001299)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE POSE DES CONGES PAYES POUR LA PERIODE 2024-2025 (T03724060338)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/05/2025
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• Avenant n°2 à l'accord collectif du 16 décembre 2019 relatif à la prime décentralisée (T03724060409)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant n°2 à l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T03724060322)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant 1 à l'accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail (T03723004070)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• l'accord collectif sur la prime décentralisée (T03719001381)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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