ADHEO 109

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78332950100036

• L'avenant n°4 à l'accord initial signé le 15 décembre 2016 de l'UES Uni EST ADHEO relatif aux congés annuels et congés spéciaux (T05421002857)
  Début : 21/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADHEO 109

• L'Avenant n° 2 de l'accord d'entreprise de l'UES Uni Est Adheo sur l'annexe 2 (T05419001596)
  Début : 10/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• L'Avenant n°3 à l'Accord d'entreprise de l'UES Uni Est Adheo sur les congés spéciaux (T05419001597)
  Début : 10/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le vote par voie électronique pour les élections des membres des IRP (T05418000367)
  Début : 17/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (T05418000411)
  Début : 23/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord de négociation annuelle obligatoire 2018 (A05418003605)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord d'entreprise de l'U.E.S. Uni Est ADHEO. (A05417003204)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05421003012)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2024
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• Un accord relatif à la durée du travail dite " organisation annuelle à 2 rythmes " (T05421003576)
  Début : 03/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T05421003405)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05418000368)
  Début : 29/03/2018 Fin : 28/03/2021
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• Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020 (T05420002349)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T05419001010)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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