CHAMPAGNE DUVAL LEROY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 73582004500020

• UN PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018-2019 (A05118004002)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY

• Un accord portant sur l'égalité professionnelle (T05122005104)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY

• Un accord portant sur l'égalité professionnelle (T05121003824)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY

• Un accord portant sur l'égalité professionnelle (T05120002771)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (T05119001522)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (T05118000349)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY