Accords d'entreprise : Fabrication de vins effervescents

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CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE N.FEUILLATT

Accord d'entreprise CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE N.FEUILLATT 02/05/2019
Accord sur le Comité Social et Economique
ACCORD

CHAMPAGNE BILLECART-SALMON

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 05/07/2018
Accord d'entreprise de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 16/11/2018
Avenant 1 à accord régime complémentaire frais de santé pour le personnel ne relevant pas des articles 4, 4 bis de la CCN de retraite de préovyance des cadres du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 16/11/2018
Avenant 1 accord régime complémentaire frais de santé pour le personnel relevant des articles 4 4bis de la CCN de retraite et prévoyance des cadres du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 29/11/2018
Accord collectif d'entreprise sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 10/12/2018
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 28/03/2019
Base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 12/03/2019
Accord relatif versement prime fin d'année et ancienneté agents encadrements et cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 06/06/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 28/08/2019
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 28/08/2019
Un accord portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

CHAMPAGNE BOLLINGER

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BOLLINGER 26/06/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BOLLINGER 03/05/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BOLLINGER 03/04/2019
Un accord portant sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

CHAMPAGNE CHANOINE FRERES

Accord d'entreprise CHAMPAGNE CHANOINE FRERES 30/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE CHANOINE FRERES 30/07/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DES SALARIES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

CHAMPAGNE DE CASTELLANE

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DE CASTELLANE 10/07/2018
ACCORD RELATIF AU CONGE DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DE CASTELLANE 23/07/2018
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DE CASTELLANE 06/06/2019
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CHAMPAGNE DUVAL LEROY

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY 10/07/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY 10/07/2018
UN PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY 29/08/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

CHAMPAGNE HENRIOT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE HENRIOT 26/04/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE HENRIOT 24/04/2018
D'UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE HENRIOT 13/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CHAMPAGNE LANSON

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LANSON 28/02/2018
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION ET LA REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 18/05/2018
avenant de révision à l'accord du 25 juillet 2009 relatif à la pratique de la délégation des institutions représentatives du personnelions
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 08/06/2018
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 16/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 16/11/2018
Accord relatif à la Base de Données Economique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 04/06/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER 23/04/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LES SALAIRES EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER 13/04/2018
Accord Droit d'Expression des Salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER 11/04/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR)

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR) 11/04/2019
LES MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE TRAVAIL ET LE REGIME SOCIAL APPLICABLE CHEZ CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR) 11/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

CHAMPAGNE PERRIER-JOUET

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUET 16/10/2018
Avenant 2 à l'Accord d'entreprise portant sur le traitement de la période vendange du 24/07/2013
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUET 23/01/2019
Accord collectif d'entreprise portant règlement de la couverture de prévoyance Incapacité Invalidité Décès
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUET 05/09/2019
Un accord relatif portant à la réduction de la durée des mandats du représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUET 05/09/2019
Un accord relatif portant à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT 17/12/2018
Avenant 5 à l'Accord d'entreprise sur les périodes d'aménagement individualisé de travail en fin de carrière (du 19 juillet 2012)
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT 17/12/2018
Accord d'entreprise dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT 17/12/2018
Accord d'entreprise sur une Organisation du travail sur un site extérieur
ACCORD

COOP AGRIC PRODUCT DES GRANDS TERRO CH

Accord d'entreprise COOP AGRIC PRODUCT DES GRANDS TERRO CH 27/05/2019
Accord d'organisation du temps de travail Ponts et Récupération des H perdues
ACCORD

Coopérative Régionale des Vins de Champagne CRVC

G H MUMM ET CIE

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 25/04/2018
Accord d'entreprise temporaire sur le travail en équipe au service habillage de la société G.H. MUMM
ACCORD

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 28/02/2019
Accord d'entreprise dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoire 2018 pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 28/02/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les périodes d'aménagement individualisé de travail en fin de carrière (du 30 janvier 2017) de la société GH MUMM
AVENANT

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 28/02/2019
Avenant 1 à l'Accord de substitution relatif à la durée et à l'organisation du travail, la rémunération et la simplification de la paie et les embauches au sein de la société MUMM
AVENANT

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 23/07/2019
Aveant 1 à l'Accrd d'entreprise sur la prime vendange au sein de la société G.H.MUMM
AVENANT

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 30/07/2019
Accord d'entreprise temporaire sur un travail en équipe au service habillage de la société G.H. Mumm
ACCORD

G.H. MUMM et Cie

Accord d'entreprise G.H. MUMM et Cie 14/01/2019
Avenant n°1 Accord d'entreprise prévoyance Incapacité - Invalidité - Décès
AVENANT

KRITER BRUT DE BRUT

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 19/02/2019
Accord relatif au versment de la prime exceptionelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 18/06/2019
AVENANT DE REVISION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE
AVENANT

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 18/07/2019
Accord de mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

LES CELLIERS DU CHAMP DE MARS

Accord d'entreprise LES CELLIERS DU CHAMP DE MARS 27/05/2019
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 13/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 26/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'horaires variables
ACCORD

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

Accord d'entreprise LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES 29/01/2018
accord relatif au développement de la qualité de vie au travail
ACCORD

M H C S

Accord d'entreprise M H C S 16/04/2018
Protocole d'accord Négociaton Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise M H C S 21/08/2018
Accord relatif à la mise en place du Télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise M H C S 29/11/2018
Accord collectif cadre relatif au dialogue social et économique de l'UES des sociétes MHCS et MHEA
ACCORD

Accord d'entreprise M H C S 26/06/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise M H C S 01/07/2019
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

MAISON BURTIN

Accord d'entreprise MAISON BURTIN 20/02/2018
DROIT A LA DECONNEXION ET REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

SARL DIEBOLT VALLOIS

Accord d'entreprise SARL DIEBOLT VALLOIS 28/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SARL VINIBULLES

Accord d'entreprise SARL VINIBULLES 24/05/2019
Accord collectif d’entreprise relatif à l’organisation du temps de travail, au contingent annuel d’heures supplémentaires et contrepartie obligatoire en repos, au repos compensateur équivalent et au p
ACCORD

SAS CHATEAU MALAKOFF

Accord d'entreprise SAS CHATEAU MALAKOFF 10/07/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VI

Accord d'entreprise TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VI 23/10/2018
Accord portant sur le vote électronique
ACCORD

UES JAILLANCE

Accord d'entreprise UES JAILLANCE 19/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise UES JAILLANCE 19/12/2017
UN ACCORD DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

UES NICOLAS FEUILLATTE

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 05/06/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 05/06/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

UNION CHAMPAGNE

Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 21/06/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 26/04/2019
Un accord portant sur la constitution, les moyens, les modalités de fonctionnement et les attributions du CSE
ACCORD

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de substitution à l'accord frais de santé cadres du 15/09/16
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de substitution à l'accord frais de santé non cadres du 15/09/16
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 11/07/2019
PROCES-VERBAL DE DESACCORD SUITE a LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE(NAO) DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 12/09/2019
Un accord portant sur le périmètre et la mise en place du CSE et du CSEC
ACCORD