Accords d'entreprise : Fabrication de vins effervescents

Accord d'entreprise BROUETTE SAS 15/10/2020
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BROUETTE SAS 14/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BROUETTE SAS 23/04/2020
accord relatif à la fixation et modification cp pour faire face au covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise BROUETTE SAS 22/02/2021
AVENANT 1 ACCORD ENTREPRISE APLD
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE N.FEUILLATT 02/05/2019
Accord sur le Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE N.FEUILLATT 20/01/2020
un accord d'entreprise portant sur la contrepartie du temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE AYALA & CO 29/09/2020
Un accord portant sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE AYALA & CO 30/05/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 05/07/2018
Accord d'entreprise de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 16/11/2018
Avenant 1 à accord régime complémentaire frais de santé pour le personnel ne relevant pas des articles 4, 4 bis de la CCN de retraite de préovyance des cadres du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 16/11/2018
Avenant 1 accord régime complémentaire frais de santé pour le personnel relevant des articles 4 4bis de la CCN de retraite et prévoyance des cadres du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 29/11/2018
Accord collectif d'entreprise sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 10/12/2018
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 28/03/2019
Base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 12/03/2019
Accord relatif versement prime fin d'année et ancienneté agents encadrements et cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 06/06/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 28/08/2019
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 09/09/2019
Un accord portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 22/10/2019
Un accord portant sur la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 05/06/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 30/09/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 12/11/2020
Un accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 24/11/2020
Un avenant à l'accord portant l'activité partielle individualisée en date du 05/06/2020
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 23/06/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 08/03/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD