Accords d'entreprise : Fabrication de vins effervescents

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (58 accords)

CHAMPAGNE BILLECART-SALMON

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 05/07/2018
Accord d'entreprise de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 16/11/2018
Avenant 1 à accord régime complémentaire frais de santé pour le personnel ne relevant pas des articles 4, 4 bis de la CCN de retraite de préovyance des cadres du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 16/11/2018
Avenant 1 accord régime complémentaire frais de santé pour le personnel relevant des articles 4 4bis de la CCN de retraite et prévoyance des cadres du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 29/11/2018
Accord collectif d'entreprise sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 10/12/2018
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 28/03/2019
Base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 12/03/2019
Accord relatif versement prime fin d'année et ancienneté agents encadrements et cadres
ACCORD

CHAMPAGNE BOLLINGER

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BOLLINGER 26/06/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

CHAMPAGNE CHANOINE FRERES

Accord d'entreprise CHAMPAGNE CHANOINE FRERES 30/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE CHANOINE FRERES 30/07/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DES SALARIES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

CHAMPAGNE DE CASTELLANE

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DE CASTELLANE 10/07/2018
ACCORD RELATIF AU CONGE DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DE CASTELLANE 23/07/2018
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

CHAMPAGNE DUVAL LEROY

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY 10/07/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY 10/07/2018
UN PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018-2019
ACCORD

CHAMPAGNE HENRIOT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE HENRIOT 26/04/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE HENRIOT 24/04/2018
D'UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE HENRIOT 13/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CHAMPAGNE LANSON

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LANSON 28/02/2018
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION ET LA REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 18/05/2018
avenant de révision à l'accord du 25 juillet 2009 relatif à la pratique de la délégation des institutions représentatives du personnelions
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 08/06/2018
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 16/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 16/11/2018
Accord relatif à la Base de Données Economique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 04/06/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER 23/04/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LES SALAIRES EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER 13/04/2018
Accord Droit d'Expression des Salariés
ACCORD

CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR)

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR) 11/04/2019
LES MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE TRAVAIL ET LE REGIME SOCIAL APPLICABLE CHEZ CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR) 11/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

CHAMPAGNE PERRIER-JOUET

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUET 16/10/2018
Avenant 2 à l'Accord d'entreprise portant sur le traitement de la période vendange du 24/07/2013
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUET 23/01/2019
Accord collectif d'entreprise portant règlement de la couverture de prévoyance Incapacité Invalidité Décès
ACCORD

CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT 17/12/2018
Avenant 5 à l'Accord d'entreprise sur les périodes d'aménagement individualisé de travail en fin de carrière (du 19 juillet 2012)
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT 17/12/2018
Accord d'entreprise dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT 17/12/2018
Accord d'entreprise sur une Organisation du travail sur un site extérieur
ACCORD

COOP AGRIC PRODUCT DES GRANDS TERRO CH

Accord d'entreprise COOP AGRIC PRODUCT DES GRANDS TERRO CH 27/05/2019
Accord d'organisation du temps de travail Ponts et Récupération des H perdues
ACCORD

Coopérative Régionale des Vins de Champagne CRVC

G H MUMM ET CIE

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 25/04/2018
Accord d'entreprise temporaire sur le travail en équipe au service habillage de la société G.H. MUMM
ACCORD

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 28/02/2019
Accord d'entreprise dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoire 2018 pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 28/02/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les périodes d'aménagement individualisé de travail en fin de carrière (du 30 janvier 2017) de la société GH MUMM
AVENANT

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 28/02/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les périodes d'aménagement individualisé de travail en fin de carrière (du 30 janvier 2017) de la société GH MUMM
AVENANT

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 28/02/2019
Avenant 1 à l'Accord de substitution relatif à la durée et à l'organisation du travail, la rémunération et la simplification de la paie et les embauches au sein de la société MUMM
AVENANT

G.H. MUMM et Cie

Accord d'entreprise G.H. MUMM et Cie 14/01/2019
Avenant n°1 Accord d'entreprise prévoyance Incapacité - Invalidité - Décès
AVENANT

KRITER BRUT DE BRUT

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 19/02/2019
Accord relatif au versment de la prime exceptionelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 18/06/2019
AVENANT DE REVISION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE
AVENANT

LES CELLIERS DU CHAMP DE MARS

Accord d'entreprise LES CELLIERS DU CHAMP DE MARS 27/05/2019
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 13/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

Accord d'entreprise LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES 29/01/2018
accord relatif au développement de la qualité de vie au travail
ACCORD

M H C S

Accord d'entreprise M H C S 16/04/2018
Protocole d'accord Négociaton Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise M H C S 21/08/2018
Accord relatif à la mise en place du Télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise M H C S 29/11/2018
Accord collectif cadre relatif au dialogue social et économique de l'UES des sociétes MHCS et MHEA
ACCORD

MAISON BURTIN

Accord d'entreprise MAISON BURTIN 20/02/2018
DROIT A LA DECONNEXION ET REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

SARL DIEBOLT VALLOIS

Accord d'entreprise SARL DIEBOLT VALLOIS 28/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DIEBOLT VALLOIS 28/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SAS CHATEAU MALAKOFF

Accord d'entreprise SAS CHATEAU MALAKOFF 10/07/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VI

Accord d'entreprise TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VI 23/10/2018
Accord portant sur le vote électronique
ACCORD

UES JAILLANCE

Accord d'entreprise UES JAILLANCE 19/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise UES JAILLANCE 19/12/2017
UN ACCORD DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

UNION CHAMPAGNE

Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 21/06/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de substitution à l'accord frais de santé cadres du 15/09/16
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de substitution à l'accord frais de santé non cadres du 15/09/16
ACCORD