Accords d'entreprise : Fabrication de vins effervescents

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (126 accords)

CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE N.FEUILLATT

Accord d'entreprise CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE N.FEUILLATT 02/05/2019
Accord sur le Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE N.FEUILLATT 20/01/2020
un accord d'entreprise portant sur la contrepartie du temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

CHAMPAGNE AYALA & CO

Accord d'entreprise CHAMPAGNE AYALA & CO 29/09/2020
Un accord portant sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD

CHAMPAGNE BILLECART-SALMON

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 05/07/2018
Accord d'entreprise de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 16/11/2018
Avenant 1 à accord régime complémentaire frais de santé pour le personnel ne relevant pas des articles 4, 4 bis de la CCN de retraite de préovyance des cadres du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 16/11/2018
Avenant 1 accord régime complémentaire frais de santé pour le personnel relevant des articles 4 4bis de la CCN de retraite et prévoyance des cadres du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 29/11/2018
Accord collectif d'entreprise sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 10/12/2018
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 28/03/2019
Base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 12/03/2019
Accord relatif versement prime fin d'année et ancienneté agents encadrements et cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 06/06/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 28/08/2019
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 09/09/2019
Un accord portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 22/10/2019
Un accord portant sur la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 05/06/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BILLECART-SALMON 30/09/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CHAMPAGNE BOLLINGER

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BOLLINGER 26/06/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BOLLINGER 03/05/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE BOLLINGER 03/04/2019
Un accord portant sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

CHAMPAGNE CHANOINE FRERES

Accord d'entreprise CHAMPAGNE CHANOINE FRERES 30/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE CHANOINE FRERES 30/07/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DES SALARIES DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE CHANOINE FRERES 25/09/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE CHANOINE FRERES 25/09/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE CHANOINE FRERES 25/09/2019
Un accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

CHAMPAGNE DE CASTELLANE

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DE CASTELLANE 10/07/2018
ACCORD RELATIF AU CONGE DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DE CASTELLANE 23/07/2018
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DE CASTELLANE 06/06/2019
accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CHAMPAGNE DUVAL LEROY

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY 10/07/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY 10/07/2018
UN PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE DUVAL LEROY 29/08/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

CHAMPAGNE HENRIOT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE HENRIOT 26/04/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE HENRIOT 24/04/2018
D'UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE HENRIOT 13/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CHAMPAGNE LANSON

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LANSON 28/02/2018
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION ET LA REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LANSON 07/04/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés et des RTT imposés
ACCORD

CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 18/05/2018
avenant de révision à l'accord du 25 juillet 2009 relatif à la pratique de la délégation des institutions représentatives du personnelions
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 08/06/2018
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 16/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 16/11/2018
Accord relatif à la Base de Données Economique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 04/06/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 08/01/2020
Un accord d'entreprise portant sur les heures de délégation et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 23/04/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 09/06/2020
Un accordportant sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LAURENT-PERRIER 10/06/2020
Un accord sur l'aménagement de congé de fin de carrière
ACCORD

CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER 23/04/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LES SALAIRES EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER 13/04/2018
Accord Droit d'Expression des Salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER 11/04/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER 24/04/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR)

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR) 11/04/2019
LES MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE TRAVAIL ET LE REGIME SOCIAL APPLICABLE CHEZ CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR) 11/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR) 06/12/2019
UN ACCORD PORTANT A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L'ENTREPRISE CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR)
ACCORD

CHAMPAGNE PERRIER-JOUET

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUET 16/10/2018
Avenant 2 à l'Accord d'entreprise portant sur le traitement de la période vendange du 24/07/2013
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUET 23/01/2019
Accord collectif d'entreprise portant règlement de la couverture de prévoyance Incapacité Invalidité Décès
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUET 05/09/2019
Un accord relatif portant à la réduction de la durée des mandats du représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUET 05/09/2019
Un accord relatif portant à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUET 29/10/2019
Un accord portant sur le regroupement des régimes de retraite
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUET 18/12/2019
Un avenant n°1 portant à l'accord d'entreprise du 23/01/2019 portant sur le règlement de la couverture de prévoyance incapacité - invalidité - décès
AVENANT

CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT 17/12/2018
Avenant 5 à l'Accord d'entreprise sur les périodes d'aménagement individualisé de travail en fin de carrière (du 19 juillet 2012)
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT 17/12/2018
Accord d'entreprise dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT 17/12/2018
Accord d'entreprise sur une Organisation du travail sur un site extérieur
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT 31/08/2020
Un accord portant sur le travail en équipe au service habillage
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE PERRIER-JOUËT 24/09/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CHAMPAGNE POL ROGER

Accord d'entreprise CHAMPAGNE POL ROGER 22/07/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE POL ROGER 22/07/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

CHAMPAGNE POL ROGER & CIE

Accord d'entreprise CHAMPAGNE POL ROGER & CIE 27/03/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS

Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS 27/02/2019
Avenant de révision de l'accord de réduction du temps de travail
AVENANT

COOP AGRIC PRODUCT DES GRANDS TERRO CH

Accord d'entreprise COOP AGRIC PRODUCT DES GRANDS TERRO CH 27/05/2019
Accord d'organisation du temps de travail Ponts et Récupération des H perdues
ACCORD

Coopérative Régionale des Vins de Champagne CRVC

G H MUMM ET CIE

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 25/04/2018
Accord d'entreprise temporaire sur le travail en équipe au service habillage de la société G.H. MUMM
ACCORD

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 28/02/2019
Accord d'entreprise dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoire 2018 pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 28/02/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les périodes d'aménagement individualisé de travail en fin de carrière (du 30 janvier 2017) de la société GH MUMM
AVENANT

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 28/02/2019
Avenant 1 à l'Accord de substitution relatif à la durée et à l'organisation du travail, la rémunération et la simplification de la paie et les embauches au sein de la société MUMM
AVENANT

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 23/07/2019
Aveant 1 à l'Accrd d'entreprise sur la prime vendange au sein de la société G.H.MUMM
AVENANT

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 30/07/2019
Accord d'entreprise temporaire sur un travail en équipe au service habillage de la société G.H. Mumm
ACCORD

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 16/12/2019
Un avenant n°2 portant à l'accord d'entreprise du 30/01/2017 portant sur le règlement de la couverture de prévoyance incapacité - invalidité - décès
AVENANT

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 17/12/2019
Un accord portant à la mise en place et au fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise G H MUMM ET CIE 30/07/2020
Un accord temporaire sur un travail en équipe au service habillage de la société GH MUMM
ACCORD

G.H. MUMM ET CIE

Accord d'entreprise G.H. MUMM ET CIE 28/10/2019
Un accord portant sur la réduction de la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD

G.H. MUMM et Cie

Accord d'entreprise G.H. MUMM et Cie 14/01/2019
Avenant n°1 Accord d'entreprise prévoyance Incapacité - Invalidité - Décès
AVENANT

KRITER BRUT DE BRUT

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 19/02/2019
Accord relatif au versment de la prime exceptionelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 18/06/2019
AVENANT DE REVISION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE
AVENANT

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 18/07/2019
Accord de mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 28/02/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 30/03/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES LIEES AU COVID
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 19/05/2020
UN AVENANT A L' ACCORD NAO PORTANT SUR LA PRIME POUVOIR D'ACHAT
AVENANT

LES CELLIERS DU CHAMP DE MARS

Accord d'entreprise LES CELLIERS DU CHAMP DE MARS 27/05/2019
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES CELLIERS DU CHAMP DE MARS 28/04/2020
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail des ponts et la récupération des heures perdues
ACCORD

LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 13/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 26/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 23/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 09/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DES MESURES LIEES AU COVID-19
ACCORD

LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

Accord d'entreprise LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES 29/01/2018
accord relatif au développement de la qualité de vie au travail
ACCORD

M H C S

Accord d'entreprise M H C S 16/04/2018
Protocole d'accord Négociaton Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise M H C S 21/08/2018
Accord relatif à la mise en place du Télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise M H C S 29/11/2018
Accord collectif cadre relatif au dialogue social et économique de l'UES des sociétes MHCS et MHEA
ACCORD

Accord d'entreprise M H C S 26/06/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise M H C S 01/07/2019
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

MAISON BURTIN

Accord d'entreprise MAISON BURTIN 20/02/2018
DROIT A LA DECONNEXION ET REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON BURTIN 18/09/2019
Un accord portant sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON BURTIN 21/04/2020
Un accord portant sur les mesures exceptionnelles liées à la pandémie de COVID-19
ACCORD

MHCS - ETABLISSEMENT EPERNAY

Accord d'entreprise MHCS - ETABLISSEMENT EPERNAY 03/09/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail en date du 21/07/2010
AVENANT

MHCS / MHEA

Accord d'entreprise MHCS / MHEA 31/03/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise MHCS / MHEA 06/05/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail en date du 21/07/2010
AVENANT

MHCS-Etablissement Epernay

Accord d'entreprise MHCS-Etablissement Epernay 17/03/2020
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

SARL DIEBOLT VALLOIS

Accord d'entreprise SARL DIEBOLT VALLOIS 28/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SARL VINIBULLES

Accord d'entreprise SARL VINIBULLES 24/05/2019
Accord collectif d’entreprise relatif à l’organisation du temps de travail, au contingent annuel d’heures supplémentaires et contrepartie obligatoire en repos, au repos compensateur équivalent et au p
ACCORD

SAS CHATEAU MALAKOFF

Accord d'entreprise SAS CHATEAU MALAKOFF 10/07/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

SCA CHAMPAGNE PALMER

Accord d'entreprise SCA CHAMPAGNE PALMER 28/04/2020
UN ACCORDPORTANT SUR L' ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PONT ET RECUPERATION DES HEURES PERDUES
ACCORD

TAITTINGER CCVC

Accord d'entreprise TAITTINGER CCVC 19/12/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VI

Accord d'entreprise TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VI 23/10/2018
Accord portant sur le vote électronique
ACCORD

UES JAILLANCE

Accord d'entreprise UES JAILLANCE 19/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise UES JAILLANCE 19/12/2017
UN ACCORD DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

UES NICOLAS FEUILLATTE

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 05/06/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 14/04/2020
Un accord portant sur les mesures prises pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 20/01/2020
Un accord portant sur la mise en place d'une prime d'engagement
ACCORD

UNION CHAMPAGNE

Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 21/06/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 26/04/2019
Un accord portant sur la constitution, les moyens, les modalités de fonctionnement et les attributions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 06/04/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail en date du 06/04/1999
AVENANT

VRANKEN-POMMERY PRODUCTION

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de substitution à l'accord frais de santé cadres du 15/09/16
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de substitution à l'accord frais de santé non cadres du 15/09/16
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 11/07/2019
PROCES-VERBAL DE DESACCORD SUITE a LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE(NAO) DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 12/09/2019
Un accord portant sur le périmètre et la mise en place du CSE et du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/11/2019
Un accord portant sur la mise en place du travail de nuit sur le site de Tours sur Marne
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 22/01/2020
Un accord portant sur la fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 27/02/2020
Un accord portant sur une fin de conflit
ACCORD