Accords d'entreprise : Fabrication de vins effervescents
UNION CHAMPAGNE
Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 14/06/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 18/04/2023
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 23/02/2022
Un avenant au plan d'action portant sur l'égalité professionnelle en date du 07/06/2021
AVENANT
Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 25/05/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 17/06/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 18/03/2025
Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 17/06/2024
AVENANT
Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 16/05/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 02/06/2025
Un accord portant sur l'aménagement des fins de carrière
ACCORD
Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 29/07/2026
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du compte épargne temps en date du 18/04/2023
AVENANT
UNION VINICOLE DES CÔTEAUX D’ÉPERNAY
Accord d'entreprise UNION VINICOLE DES CÔTEAUX D’ÉPERNAY 22/07/2025
Un accord portant sur les conditions et les modalités de l'organisation du temps de travail
ACCORD
VRANKEN-POMMERY PRODUCTION
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de substitution à l'accord frais de santé cadres du 15/09/16
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de substitution à l'accord frais de santé non cadres du 15/09/16
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 11/07/2019
PROCES-VERBAL DE DESACCORD SUITE a LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE(NAO) DE L'ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 12/09/2019
Un accord portant sur le périmètre et la mise en place du CSE et du CSEC
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/11/2019
Un accord portant sur la mise en place du travail de nuit sur le site de Tours sur Marne
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 22/01/2020
Un accord portant sur la fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 27/02/2020
Un accord portant sur une fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 09/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé cadres en date du 14/05/19
AVENANT
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 09/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé non-cadres en date du 14/05/19
AVENANT
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 09/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance non-cadres en date du 15/09/2016
AVENANT
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 09/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance cadres en date du 15/09/2016
AVENANT
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 29/09/2021
Un accord portant sur une fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 01/12/2021
Un accord portant sur une fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 27/12/2021
Un accord portant sur l'indemnité de transport et le forfait mobilités durables
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas