Accords d'entreprise : Fabrication de vins effervescents

Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 16/05/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 02/06/2025
Un accord portant sur l'aménagement des fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise UNION CHAMPAGNE 29/07/2026
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du compte épargne temps en date du 18/04/2023
AVENANT

Accord d'entreprise UNION VINICOLE DES CÔTEAUX D’ÉPERNAY 22/07/2025
Un accord portant sur les conditions et les modalités de l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de substitution à l'accord frais de santé cadres du 15/09/16
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de substitution à l'accord frais de santé non cadres du 15/09/16
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/05/2019
Accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 11/07/2019
PROCES-VERBAL DE DESACCORD SUITE a LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE(NAO) DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 12/09/2019
Un accord portant sur le périmètre et la mise en place du CSE et du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 14/11/2019
Un accord portant sur la mise en place du travail de nuit sur le site de Tours sur Marne
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 22/01/2020
Un accord portant sur la fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 27/02/2020
Un accord portant sur une fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 09/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé cadres en date du 14/05/19
AVENANT

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 09/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé non-cadres en date du 14/05/19
AVENANT

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 09/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance non-cadres en date du 15/09/2016
AVENANT

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 09/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance cadres en date du 15/09/2016
AVENANT

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 29/09/2021
Un accord portant sur une fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 01/12/2021
Un accord portant sur une fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 27/12/2021
Un accord portant sur l'indemnité de transport et le forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 28/03/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 05/07/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 30/05/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 23/10/2024
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 24/10/2024
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé cadres en date du 14/05/2019
AVENANT

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY PRODUCTION 24/10/2024
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé non-cadres en date du 14/05/2019
AVENANT