Accords d'entreprise : Fabrication de vins effervescents

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 18/07/2019
Accord de mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 28/02/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 30/03/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES LIEES AU COVID
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 19/05/2020
UN AVENANT A L' ACCORD NAO PORTANT SUR LA PRIME POUVOIR D'ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 28/09/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes et femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 03/01/2023
Accord relatif aux modalités d'indemnisation des arrets de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 25/04/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 18/03/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES CELLIERS DU CHAMP DE MARS 27/05/2019
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES CELLIERS DU CHAMP DE MARS 28/04/2020
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail des ponts et la récupération des heures perdues
ACCORD

Accord d'entreprise LES CORDELIERS 31/03/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 13/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 26/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 23/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 09/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DES MESURES LIEES AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 18/01/2022
Accord d'entreprise Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 21/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 18/12/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 10/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 13/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 23/01/2025
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 21/07/2025
Avenant à l'accord sur les astreintes pendant la période de vendanges
AVENANT

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 19/01/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES 29/01/2018
accord relatif au développement de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES 11/05/2023
ACCORD INTERNE VENDANGES 2023
ACCORD