Accords d'entreprise : Fabrication de vins effervescents

Accord d'entreprise GRANDS DOMAINES DU LITTORAL 11/07/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS DOMAINES DU LITTORAL 08/08/2025
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS DOMAINES DU LITTORAL 12/08/2026
Négociation obligatoire annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise JOSEPH PERRIER FILS ET COMPAGNIE 17/09/2024
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 19/02/2019
Accord relatif au versment de la prime exceptionelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 18/06/2019
AVENANT DE REVISION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE
AVENANT

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 18/07/2019
Accord de mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 28/02/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 30/03/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES LIEES AU COVID
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 19/05/2020
UN AVENANT A L' ACCORD NAO PORTANT SUR LA PRIME POUVOIR D'ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 28/09/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes et femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 03/01/2023
Accord relatif aux modalités d'indemnisation des arrets de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 25/04/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise KRITER BRUT DE BRUT 18/03/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES CELLIERS DU CHAMP DE MARS 27/05/2019
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES CELLIERS DU CHAMP DE MARS 28/04/2020
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail des ponts et la récupération des heures perdues
ACCORD

Accord d'entreprise LES CORDELIERS 31/03/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 13/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 26/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 23/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 09/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DES MESURES LIEES AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 18/01/2022
Accord d'entreprise Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 21/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 18/12/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL 10/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DANS L'ENTREPRISE
ACCORD