Accords d'entreprise : Fabrication de vins effervescents

Accord d'entreprise MHCS / MHEA 31/03/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise MHCS / MHEA 06/05/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail en date du 21/07/2010
AVENANT

Accord d'entreprise MHCS-Etablissement Epernay 17/03/2020
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MHSC - ETABLISSEMENT EPERNAY 28/07/2022
Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du travail pendant les vendanges en date du 21/05/2010
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHIDEES MAISONS DE VIN 22/12/2020
Accord Collectif relatif aux conventions de forfait annuel
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHIDEES MAISONS DE VIN 10/05/2021
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 31 MARS 2021 RELATIF À LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D'ACTIVITÉ PARTIELLE EN CAS DE RÉDUCTION D'ACTIVITÉ DURABLE (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise ORCHIDEES MAISONS DE VIN 07/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 7 MAI 2021 RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHIDEES MAISONS DE VIN 31/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D'ACTIVITÉ PARTIELLE EN CAS DE RÉDUCTION D'ACTIVITÉ DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHIDEES MAISONS DE VIN 26/03/2025
Accord d'entreprise relatif aux négociations obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DIEBOLT VALLOIS 28/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SARL VINIBULLES 24/05/2019
Accord collectif d’entreprise relatif à l’organisation du temps de travail, au contingent annuel d’heures supplémentaires et contrepartie obligatoire en repos, au repos compensateur équivalent et au p
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CHATEAU MALAKOFF 10/07/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SAS YVON MAU 18/12/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SCA CHAMPAGNE PALMER 28/04/2020
UN ACCORDPORTANT SUR L' ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PONT ET RECUPERATION DES HEURES PERDUES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE - COVAMA SIGLE COVAMA . NUMERO D'AGREMENT N.23 01/12/2020
Accord d'Activité Partielle Longue Durée - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE - COVAMA SIGLE COVAMA . NUMERO D'AGREMENT N.23.62 SOCIETE COO 12/04/2023
Avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE - COVAMA SIGLE COVAMA . NUMERO D'AGREMENT N.23.62 SOCIETE COO 09/10/2023
Accord d'Entreprise Compte Epargne Temps C.E.T.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIÉTÉ DE PRODUCTEURS 05/04/2024
Un avenant à l'accord portant sur les 35 heures en date du 05/03/2002
AVENANT

Accord d'entreprise TAITTINGER CCVC 19/12/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TAITTINGER CCVC 10/04/2020
Un accord portant sur l'organisation du travail pendant l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise TAITTINGER CCVC 13/07/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TAITTINGER CCVC 14/12/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TAITTINGER CCVC 04/04/2022
Un avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle en date du 13/07/2021
AVENANT

Accord d'entreprise TAITTINGER CCVC 19/07/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TAITTINGER COMPAGNIE COMMERCIALE ET VI 23/10/2018
Accord portant sur le vote électronique
ACCORD