Accords d'entreprise : Fabrication de vins effervescents

Accord d'entreprise UES GH MARTEL & CIE 10/06/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES JAILLANCE 19/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise UES JAILLANCE 19/12/2017
UN ACCORD DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise UES MHCS - MHEA 08/12/2022
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UES MHCS - MHEA 23/02/2024
Un avenant à l'accord portant sur le dialogue social en date du 29/11/20218
AVENANT

Accord d'entreprise UES MHCS - MHEA 11/12/2024
Un avenant à l'accord portant sur le régime complémentaire de remboursement de frais santé en date du 17/10/2011
AVENANT

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 05/06/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 14/04/2020
Un accord portant sur les mesures prises pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 20/01/2020
Un accord portant sur la mise en place d'une prime d'engagement
ACCORD

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 05/11/2020
Un avenant à l'accord portant sur les mesures prises pour faire face à l'épidémie de COVID-19 en date du 14/04/2020
AVENANT

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 08/09/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 10/02/2021
Un accord portant sur la procédure d'information et de consultation du CSE dans le cadre d'un projet de fusion
ACCORD

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 07/04/2021
Un avenant à l'accord portant la prime d'engagement en date du 20/01/2020
AVENANT

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 18/06/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 18/06/2021
Un avenant à l'accord portant sur la création de l'UES en date du 11/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 30/06/2021
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 15/09/2021
Un avenant à l'accord portant sur la procédure d'information et de consultation du CSE dans le cadre d'un projet de fusion en date du 10/02/2021
AVENANT

Accord d'entreprise UES NICOLAS FEUILLATTE 10/12/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise UES TEVC 29/03/2022
Un accord portant la négociation d'accords post fusion
ACCORD

Accord d'entreprise UES TEVC 29/03/2022
Un accord portant sur le fonctionnement des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise UES TEVC 08/04/2022
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place de la prime d'engagement en date du 20/01/2020
AVENANT

Accord d'entreprise UES TEVC 21/07/2022
Un accord portant sur la grille de classification et les éléments de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise UES TEVC 01/03/2023
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UES TEVC 06/03/2023
Un avenant à l'accord portant sur le fonctionnement des IRP en date du 29/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise UES TEVC 02/01/2023
Un accord portant sur un régime de prévoyance complémentaire incapacité, invalidité et décès
ACCORD