CLINIQUE DU BOIS D'AMOUR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43368202800025

• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail de la Clinique du Bois d'Amour (T09322009478)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DU BOIS D'AMOUR

• Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire (T09322009328)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DU BOIS D'AMOUR

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T09321006338)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DU BOIS D'AMOUR

• accord relatif a la mise en place du vote dématérialisé par internet (T09319002094)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DU BOIS D'AMOUR

• ACCORD D'ENTRE PRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T09323011992)
  Début : 01/05/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CLINIQUE DU BOIS D'AMOUR

• ACCORS RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T09319001923)
  Début : 01/02/2019 Fin : 18/02/2022
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• Accord cadre portant sur la périodicité des négociations obligatoires en entreprise et les modalités d'organisation de ces négociations (T09319001812)
  Début : 30/01/2019 Fin : 29/01/2022
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• Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire (T09320004186)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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