ELLISPHERE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48275574100287

• Avenant N°2 à l'accord sur le télétravail (T09221028080)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELLISPHERE

• accord sur la mise en place du CSE (T09218004129)
  Début : 05/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELLISPHERE

• accord sur le fonctionnement et les moyens des institutions représentatives du personnel (T09218004130)
  Début : 05/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELLISPHERE

• accord sur le vote électronique (T09218004076)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELLISPHERE

• PROCES-VERVAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2018 (A09218030393)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS, DES COMPETENCES ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T09220021658)
  Début : 12/11/2020 Fin : 12/11/2024
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS L'ENTREPRISE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (QVT) (T09220018799)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2024
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• PV accord dans le cadre des NAO 2023 (T09223039769)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• PV accord dans le cadre de la NAO 2022 (T09222031717)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• PV accord dans le cadre de la NAO au titre de l'année 2021 (T09221023535)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• AVENANT A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T09220020423)
  Début : 04/09/2020 Fin : 30/09/2021
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• accord sur le teletravail (T09220015986)
  Début : 01/02/2020 Fin : 31/01/2021
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• PROCES-VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2020 (T09220016491)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Procès-Verbal d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019 (T09219007641)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord de prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du personnel et des membres du CHSCT (T09218000001)
  Début : 30/03/2018 Fin : 31/10/2018
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