BRANGEON RECYCLAGE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 06220075300036

• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT (RCR) (T04923060502)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE

• AVENANT N°4 A L'ACCORD TITRES-RESTAURANT (T04923060503)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE

• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 27 MARS 2018 (T04923060505)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT (RCR) (T04921006807)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au travail de nuit et le travail en triple équipe (T04921005979)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE

• accord d'entreprise relatif au travail de nuit et le travail en triple équipe (T04920004360)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04918000430)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (T04923009924)
  Début : 17/05/2023 Fin : 30/06/0027
  Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE