Accords d'entreprise : Récupération de déchets triés

Accord d'entreprise 1.08 RECYCLAGE 01/09/2023
Accord collectif sur la renonciation des jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise 1.08 RECYCLAGE 29/11/2024
accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail de la société 1.08 recyclage
ACCORD

Accord d'entreprise AB SERVE 12/06/2020
ATTRIBUTION D'UNE PRIME PEPA 2020 SUITE A L'ORDONNANCE DU 1ER AVRIL 2020 N°2020-385
ACCORD

Accord d'entreprise AB SERVE 03/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO DE L'ANNEE 2019 - AVENANT DU 02/06/2020
AVENANT

Accord d'entreprise AB SERVE 28/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE de l’année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AB SERVE 22/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise AB SERVE 16/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE de l’année 2020 Avenant 1 du 16/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise AB SERVE 25/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise AB SERVE 25/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE de l’année 2020 signé en date du 28/09/2020 - Avenant 2 du 25/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise AB SERVE 25/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE de l’année 2020 signé en date du 28/09/2020 Avenant 3 du 25/05/2021
AVENANT

Accord d'entreprise AB SERVE 30/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AB SERVE 31/08/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise AB SERVE 31/08/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE AVENANT 1
AVENANT

Accord d'entreprise AB SERVE 26/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE de la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE de l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AB SERVE 03/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE AVENANT N°2
AVENANT

Accord d'entreprise AB SERVE 11/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE de la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE de l’année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AB SERVE 06/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE AVENANT N°3
AVENANT

Accord d'entreprise AB SERVE 19/12/2024
2024 ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AB SERVE 24/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’USAGE DU TELEPHONE PORTABLE PERSONNEL A DES FINS PROFESSIONNELLES POUR L’USAGE DE MYREPORT
ACCORD

Accord d'entreprise AFM RECYCLAGE 12/11/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AFM RECYCLAGE 20/10/2021
AFM RECYCLAGE NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AFM RECYCLAGE 20/10/2021
Accord Prime exceptionnelle de Pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AFM RECYCLAGE 19/10/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AFM RECYCLAGE 10/10/2022
ACCORD METHODE NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AFM RECYCLAGE 30/05/2024
Avenant N°1 a l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail du 29 décembre 1999
AVENANT