Accords d'entreprise : Récupération de déchets triés

Accord d'entreprise CERNAY ENVIRONNEMENT 29/11/2024
Accord d'entreprise relatif au Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise CERNAY ENVIRONNEMENT 29/11/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d’heures supplémentaires et aux durées maximales du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHABLAIS SERVICE PROPRETE 15/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité homme femme au sein de la société CHABLAIS SERVICE PROPRETE
ACCORD

Accord d'entreprise CITRAVAL 04/02/2019
PROTOCOLE D ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION SYNDICALE
ACCORD

Accord d'entreprise CITRAVAL 05/02/2019
ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CITRAVAL 18/02/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CITRAVAL 11/03/2020
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION SYNDICALE
ACCORD

Accord d'entreprise CITRAVAL 22/12/2023
ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CORUDO 14/10/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL 15/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE DU 15/11/2017 PAR ABOUTISSEMENT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL 15/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE DU 15/11/2017 PAR ABOUTISSEMENT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION 02/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATIONS SYNDICALES DU 02 JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION 11/01/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION 22/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION SYNDICALE
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION 21/12/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION 10/02/2023
ACCORD COLLECTIF PRIME PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION 12/04/2023
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION 19/02/2024
Protocole d'accord de fin de négociation syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION 10/02/2023
PROTOCOLE D ACCORD DE FIN DE NEGOCIATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION 11/12/2024
ACCORD RELATIF AU PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INDUST TRANSF REVALORISATION 22/01/2025
PROTOCOLE D ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION SYNDICALE
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLAMEN 01/12/2022
ACCORD EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLEA 25/10/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLEA 03/11/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLEA 03/11/2020
PROTOCOLE ACCORD NAO 2020
ACCORD