Accords d'entreprise : Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (22 accords)

B.F.L.

Accord d'entreprise B.F.L. 22/05/2019
Un Accord sur l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise B.F.L. 28/04/2020
Un Avenant 1 à l'accord sur l'aménagement de la durée du travail signé le 22 mai 2019
AVENANT

Accord d'entreprise B.F.L. 20/12/2019
UN ACCORD ANNUEL PORTANT SUR LES SALAIRES ET AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

CREATIONS FUSALP

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 04/03/2019
Accord Collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 24/10/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

DOMCIA PRODUCTION

Accord d'entreprise DOMCIA PRODUCTION 15/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

ENILEC TREBOR

Accord d'entreprise ENILEC TREBOR 07/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait-jours sur l'année
ACCORD

ETABLISSEMENTS GUY COTTEN

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GUY COTTEN 28/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAR ANTICIPATION
ACCORD

HOLDING TEXTILE HERMES

Accord d'entreprise HOLDING TEXTILE HERMES 20/03/2019
Mise en place indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDING TEXTILE HERMES 25/04/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

ORCA ACCESSOIRES

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 18/05/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MENBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 04/05/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 29/03/2019
UN ACCORD LORS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 20/05/2020
Un Accord Congés Payés pour cause de COVID 19
ACCORD

PLISSES DE FRANCE

Accord d'entreprise PLISSES DE FRANCE 04/04/2018
UN ACCORD FIXANT LE VOLUME DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRESET DES CONDITIONS DE DEPASSEMENT
ACCORD

PROCOVES

Accord d'entreprise PROCOVES 25/10/2018
Procès-verbal de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES 25/11/2019
Procès-verbal NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES 16/12/2019
Avenant sur la mise en place d'une couverture complémentaire frais de santé obligatoire pour le personnel
AVENANT

PROCOVES SAS

Accord d'entreprise PROCOVES SAS 19/10/2017
accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES SAS 19/10/2017
accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

SOCIETE DE CONFECTION BALSAN

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION BALSAN 25/01/2019
accord d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION

Accord d'entreprise SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION 30/05/2018
Accord relatif au recours aux forfaits jours et au droit à la déconnexion
ACCORD