Accords d'entreprise : Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (37 accords)

ATELIER CUIR ET MODE

Accord d'entreprise ATELIER CUIR ET MODE 10/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DELAI DE PREVENANCE POUR LES RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER CUIR ET MODE 07/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER CUIR ET MODE 07/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GESTION DU SOLDE DES HEURES EFFECTUEES EN FIN DE PERIODE D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

B.F.L.

Accord d'entreprise B.F.L. 22/05/2019
Un Accord sur l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise B.F.L. 28/04/2020
Un Avenant 1 à l'accord sur l'aménagement de la durée du travail signé le 22 mai 2019
AVENANT

Accord d'entreprise B.F.L. 20/12/2019
UN ACCORD ANNUEL PORTANT SUR LES SALAIRES ET AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

CRAZY SWIM

Accord d'entreprise CRAZY SWIM 29/10/2020
DOCUMENT UNILATERAL
ACCORD

Accord d'entreprise CRAZY SWIM 29/10/2020
DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

CREATIONS FUSALP

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 04/03/2019
Accord Collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 24/10/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 13/11/2020
Cadre forfait jour
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 13/11/2020
aménagement du temps de travail
ACCORD

DISPOVET SAS

Accord d'entreprise DISPOVET SAS 09/07/2020
ACCORD TRAVAIL DE NUIT DE LA SOCIETE DISPOVET
ACCORD

DOMCIA PRODUCTION

Accord d'entreprise DOMCIA PRODUCTION 15/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

ENILEC TREBOR

Accord d'entreprise ENILEC TREBOR 07/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait-jours sur l'année
ACCORD

ETABLISSEMENTS GUY COTTEN

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GUY COTTEN 28/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAR ANTICIPATION
ACCORD

GANT CAUSSE

Accord d'entreprise GANT CAUSSE 16/10/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2020 2023
ACCORD

GYMWAY

Accord d'entreprise GYMWAY 01/02/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

HOLDING TEXTILE HERMES

Accord d'entreprise HOLDING TEXTILE HERMES 20/03/2019
Mise en place indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDING TEXTILE HERMES 25/04/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

LOUVREUSE

Accord d'entreprise LOUVREUSE 24/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

ORCA ACCESSOIRES

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 18/05/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MENBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 04/05/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 29/03/2019
UN ACCORD LORS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 20/05/2020
Un Accord Congés Payés pour cause de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 21/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE
ACCORD

PLISSES DE FRANCE

Accord d'entreprise PLISSES DE FRANCE 04/04/2018
UN ACCORD FIXANT LE VOLUME DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRESET DES CONDITIONS DE DEPASSEMENT
ACCORD

PROCOVES

Accord d'entreprise PROCOVES 25/10/2018
Procès-verbal de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES 25/11/2019
Procès-verbal NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES 16/12/2019
Avenant sur la mise en place d'une couverture complémentaire frais de santé obligatoire pour le personnel
AVENANT

Accord d'entreprise PROCOVES 24/11/2020
Procès-verbal NAO 2021 (Négociation Annuelle Obligatoire)
ACCORD

PROCOVES SAS

Accord d'entreprise PROCOVES SAS 19/10/2017
accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES SAS 19/10/2017
accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

SOCIETE DE CONFECTION BALSAN

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION BALSAN 25/01/2019
accord d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

SOCIETE DE CONFECTION DU COGLAIS

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION DU COGLAIS 26/11/2020
Un Accord sur l'Annualisation et l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION DU COGLAIS 12/02/2021
Mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle longue durée
ACCORD

SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION

Accord d'entreprise SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION 30/05/2018
Accord relatif au recours aux forfaits jours et au droit à la déconnexion
ACCORD