Accords d'entreprise : Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Accord d'entreprise ANTHIME MOULEY FRANCE SAS 09/02/2022
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AQUA-LUXE 19/10/2021
UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION A LA CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER CUIR ET MODE 10/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DELAI DE PREVENANCE POUR LES RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER CUIR ET MODE 07/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER CUIR ET MODE 07/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GESTION DU SOLDE DES HEURES EFFECTUEES EN FIN DE PERIODE D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise B.F.L. 22/05/2019
Un Accord sur l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise B.F.L. 20/12/2019
UN ACCORD ANNUEL PORTANT SUR LES SALAIRES ET AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise B.F.L. 28/04/2020
Un Avenant 1 à l'accord sur l'aménagement de la durée du travail signé le 22 mai 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CARASOIE 17/01/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 08/04/21 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIAN MOREAU 06/06/2022
Accord collectif d'entreprise - Changement mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIAN MOREAU 06/06/2022
Accord collectif d'entreprise - Changement mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise CJNG 22/09/2023
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CONFECTION FLECHOISE 30/07/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CRAZY SWIM 29/10/2020
DOCUMENT UNILATERAL
ACCORD

Accord d'entreprise CRAZY SWIM 29/10/2020
DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 04/03/2019
Accord Collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 24/10/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 13/11/2020
Cadre forfait jour
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 13/11/2020
aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 23/03/2021
Avenant n°1 : accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 21/02/2022
Accord collectif relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 18/01/2023
Accord collectif relatif au Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise DE FIL EN AIGUILLE 08/12/2022
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA DKJ 23/04/2020
Un accord relatif à la duré du travail dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise DISPOVET SAS 09/07/2020
ACCORD TRAVAIL DE NUIT DE LA SOCIETE DISPOVET
ACCORD