Accords d'entreprise : Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Accord d'entreprise PROCOVES 16/12/2019
Avenant sur la mise en place d'une couverture complémentaire frais de santé obligatoire pour le personnel
AVENANT

Accord d'entreprise PROCOVES 24/11/2020
Procès-verbal NAO 2021 (Négociation Annuelle Obligatoire)
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES 15/11/2021
Procès-verbal NAO 2022 (Négociation Annuelle Obligatoire)
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES 12/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire Procès Verbal
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES 07/03/2024
Avenant de révision n°1 à l'Accord d'Entreprise sur l'Organisation du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise PROCOVES 03/12/2024
Négociation Annuelle Obligatoire Procès Verbal
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES 03/12/2025
Négociation Annuelle Obligatoire Procès Verbal
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES SAS 19/10/2017
accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES SAS 19/10/2017
accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES SAS 19/10/2017
accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise RAIDLIGHT SAS 06/01/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS MINODIER 04/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION BALSAN 25/01/2019
accord d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION DU COGLAIS 26/11/2020
Un Accord sur l'Annualisation et l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE CONFECTION DU COGLAIS 12/02/2021
Mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION 30/05/2018
Accord relatif au recours aux forfaits jours et au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION 25/01/2022
UN ACCORD RELATIF A L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE EGALE A L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION 01/06/2023
UN AVENANT RELATIF A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE EGALE A L'ANNEE DU 25/01/22
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION 19/06/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PREFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2023 - 2024 - 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION 23/08/2022
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION 15/05/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VENTURA SOCKS 09/09/2024
accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise VOLCOM SAS 30/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise VOLCOM SAS 30/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES COMPLEMENTAIRES
ACCORD