Accords d'entreprise : Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Accord d'entreprise ANTHIME MOULEY FRANCE SAS 09/02/2022
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AQUA-LUXE 19/10/2021
UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION A LA CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER CUIR ET MODE 10/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DELAI DE PREVENANCE POUR LES RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER CUIR ET MODE 07/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER CUIR ET MODE 07/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GESTION DU SOLDE DES HEURES EFFECTUEES EN FIN DE PERIODE D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER FERNAND ROBERT 02/04/2024
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER FERNAND ROBERT 09/12/2024
ACCORD COLLECTIF DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise B.F.L. 22/05/2019
Un Accord sur l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise B.F.L. 20/12/2019
UN ACCORD ANNUEL PORTANT SUR LES SALAIRES ET AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise B.F.L. 28/04/2020
Un Avenant 1 à l'accord sur l'aménagement de la durée du travail signé le 22 mai 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CARASILK 16/12/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/12/24 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise CARASOIE 17/01/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 08/04/21 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARASOIE 17/01/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CARASOIE 16/12/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/01/23 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise CHAPELLERIE DANDURAND & FILS 19/02/2025
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIAN MOREAU 06/06/2022
Accord collectif d'entreprise - Changement mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise CHRISTIAN MOREAU 06/06/2022
Accord collectif d'entreprise - Changement mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise CJNG 22/09/2023
Accord d'entreprise Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CONFECTION FLECHOISE 30/07/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise COUTURE VENISE VERTE 05/12/2024
Compensation des HS par une 6ème semaine de CP
ACCORD

Accord d'entreprise CRAZY SWIM 29/10/2020
DOCUMENT UNILATERAL
ACCORD

Accord d'entreprise CRAZY SWIM 29/10/2020
DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 04/03/2019
Accord Collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 24/10/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIONS FUSALP 13/11/2020
Cadre forfait jour
ACCORD_CAD