Accords d'entreprise : Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Accord d'entreprise M.A. FACTORY 12/12/2024
Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation du Temps de Travail en Forfait-Jours
ACCORD

Accord d'entreprise M.A. FACTORY 28/03/2025
Avenant à l'accord sur le forfait jours annuel
AVENANT

Accord d'entreprise MANUFACTURE DALMARD MARINE 30/06/2021
Accord collecif d'entreprise relatif à un aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE LAYETTE ET TRICOTS 02/06/2022
ACCORD AUGMENTATION CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MODE ET COMPAGNIE 20/12/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise OLIFT SAS 13/12/2024
Accord collectif d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 18/05/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MENBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 04/05/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 29/03/2019
UN ACCORD LORS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 20/05/2020
Un Accord Congés Payés pour cause de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 21/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 26/04/2021
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 19/01/2022
UN PROCES VERBAL NEGOCIATIONS ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 16/03/2023
PROCES VERBAL NEGOCIATIONS ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 21/03/2024
Accord Collectif d'Entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 28/02/2025
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 28/02/2025
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ORCA ACCESSOIRES 27/03/2025
Accord collectif relatif à la mise en place d'un régime d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise ORION 30/11/2023
ACCORD RELATIF A LA RECUPERATION DES HEURES PERDUES
ACCORD

Accord d'entreprise PICTURE ORGANIC CLOTHING 11/01/2023
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 30 décembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise PICTURE ORGANIC CLOTHING 06/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la modification de la période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise PICTURE ORGANIC CLOTHING 06/06/2024
Avenant de révision de l'avenant en date du 11 janvier 2023
AVENANT

Accord d'entreprise PLISSES DE FRANCE 04/04/2018
UN ACCORD FIXANT LE VOLUME DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRESET DES CONDITIONS DE DEPASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES 25/10/2018
Procès-verbal de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PROCOVES 25/11/2019
Procès-verbal NAO 2020
ACCORD