Accords d'entreprise : Récupération de déchets triés

Accord d'entreprise EPALIA 24/01/2023
Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EPALIA 28/06/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES REVOYURE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EPALIA 29/02/2024
Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EPALIA 11/02/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EPALIA 10/02/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ESKA 08/11/2017
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE CONCLU LE 08 NOVEMBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ESKA 17/07/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ESKA 17/10/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ESKA 30/04/2019
ACCORD SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise ESKA 12/07/2019
Accord sur les avantages Ex Refinal / Pagny sur Meuse
ACCORD

Accord d'entreprise ESKA 19/12/2023
ACCORD FORMALISANT LE PLAN EPARGNE RETRAITE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ESKA 30/09/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise ESKA 06/05/2025
PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES EN 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ESR 09/11/2018
Accord relatif au contenu et à la périodicité des négociations obligatoires dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ESR 07/01/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ESR 08/01/2019
Négociations annuelles salariales 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESR 08/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de prise des congés durant la crise sanitaire Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT ETIENNE SECULA 05/07/2021
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS A. CHAZELLE 27/10/2022
ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS JEAN ECHALIER 29/05/2018
ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SERRE ET ANDRIEU 25/09/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d’heures supplémentaires et aux durées maximales du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SERRE ET ANDRIEU 25/09/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ETARES ENVIRONNEMENT 27/10/2022
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail et l'évolution salariale 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETS FAURE ET FILS 22/10/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise Etablissements Decons 13/11/2023
Accord Collectif relatif à la mise en place du CSE
ACCORD