Accords d'entreprise : Récupération de déchets triés

DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT 18/10/2023
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT 17/05/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION CONCERNANT LES SALARIÉS ISSUS DE LA SOCIÉTÉ GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE)
ACCORD

Accord d'entreprise DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT 02/12/2024
ACCORD FORMALISANT LE PLAN D’EPARGNE RETRAITE OBLIGATOIRE
ACCORD

DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA

Accord d'entreprise DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA 13/10/2020
Avenant N°1 à l'Accord de Mise en Place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA 12/10/2020
Avenant n°1 à l'Accord de Réduction et d'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA 19/03/2021
Avenant n° 2 à l'Accord de mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA 16/06/2021
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA 21/10/2021
Accord sur la Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA 03/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE du 03/11/22
ACCORD

Accord d'entreprise DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA 05/04/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA 05/04/2023
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

DIELIX SAS

Accord d'entreprise DIELIX SAS 31/10/2017
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise DIELIX SAS 08/06/2018
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires au sein de la société Dielix 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DIELIX SAS 17/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITÉS DE PRISE DE CONGÉS PAYÉS DE LA SOCIÉTÉ DIELIX EN APPLICATION DES LOIS D’URGENCE N° 2020-290 DU 23 MARS 2020, N°2020-1379 DU 14 NOVEMBRE 2020 ET DE L’ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DIELIX SAS 03/11/2020
Accord d'entreprise adaptant les modalités de la négociation obligatoire de 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DIELIX SAS 03/12/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de la société Dielix Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DIELIX SAS 03/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise DIELIX SAS 02/02/2026
PROTOCOLE D’ACCORD dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025 DIELIX
ACCORD

Accord d'entreprise DIELIX SAS 30/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE relatif au RECOURS aux HEURES SUPPLEMENTAIRES, DROIT A MAJORATION et CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE DIELIX à compter de l’année 2026
ACCORD

DOUBS RECYCLAGE

Accord d'entreprise DOUBS RECYCLAGE 28/07/2021
Accord d'Entreprise sur la durée du travail
ACCORD

DUO METAL

Accord d'entreprise DUO METAL 15/05/2025
SEMAINE DE 4 JOURS
ACCORD

E COMPAGNIE Martinique

Accord d'entreprise E COMPAGNIE Martinique 24/12/2018
Protocole d'accord 2018 - NAO - Salaires, durée effective et organisation du temps de travail, égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

E. COMPAGNIE

Accord d'entreprise E. COMPAGNIE 18/09/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise E. COMPAGNIE 22/10/2020
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (AVENANT)
AVENANT

Accord d'entreprise E. COMPAGNIE 24/06/2021
NAO 2020
ACCORD

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