Accords d'entreprise : Récupération de déchets triés
ASTRADEC
Accord d'entreprise ASTRADEC 13/03/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MODIFICATION DU CONTINGENT ANNUEL D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ASTRHUL
Accord d'entreprise ASTRHUL 08/04/2020
ACCORD DU 08/04/2020 SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19
ACCORD
B.I.O. SAS ANCIENNE BLANCHISSERIE INDUSTRIELLE DE L OISE
Accord d'entreprise B.I.O. SAS ANCIENNE BLANCHISSERIE INDUSTRIELLE DE L OISE 30/06/2021
PROJET D'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DE LA SOCIETE BIO SAS
ACCORD
BAUDELET NORMANDIE
Accord d'entreprise BAUDELET NORMANDIE 11/12/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise BAUDELET NORMANDIE 11/12/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
BEISER ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise BEISER ENVIRONNEMENT 31/08/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
BIG BENNES
Accord d'entreprise BIG BENNES 27/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE FORFAIT JOURS
ACCORD
BOURGOGNE RECYCLAGE
Accord d'entreprise BOURGOGNE RECYCLAGE 05/07/2021
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD
BRANGEON ECOTRI
Accord d'entreprise BRANGEON ECOTRI 15/01/2024
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise BRANGEON ECOTRI 21/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise BRANGEON ECOTRI 28/04/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise BRANGEON ECOTRI 26/09/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
BRANGEON RECYCLAGE
Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE 23/06/2020
accord d'entreprise relatif au travail de nuit et le travail en triple équipe
ACCORD
Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE 21/05/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au travail de nuit et le travail en triple équipe
AVENANT
Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE 30/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT (RCR)
ACCORD
Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE 29/03/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE 21/12/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT (RCR)
AVENANT
Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE 21/12/2023
AVENANT N°4 A L'ACCORD TITRES-RESTAURANT
AVENANT
Accord d'entreprise BRANGEON RECYCLAGE 21/12/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 27 MARS 2018
AVENANT
BRIANE ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise BRIANE ENVIRONNEMENT 30/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BROYAGE PLASTIQUES DE L'OUEST B.P.O
Accord d'entreprise BROYAGE PLASTIQUES DE L'OUEST B.P.O 07/03/2022
Accord relatif au forfait jours, au travail de nuit, au contingent d'heures supplémentaires et au congé de fractionnement
ACCORD
C'MATER
Accord d'entreprise C'MATER 08/09/2021
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
CAREMAG
Accord d'entreprise CAREMAG 12/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE
Accord d'entreprise CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE 30/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRISE DE CONGES PAYES PENDANT LA PERIODE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE 01/12/2021
Accord collectif de forfait jours
ACCORD
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