FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER
Informations juridiques
| Société | FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER |
| Siren | 530342740 |
| Siret | |
| Adresse | 9 RUE DE L EGALITE 92290 CHATENAY MALABRY |
| Code APE | 7010Z |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Activités des sièges sociaux |
Accords d'entreprise
Etablissement : 53034274000202
-
avenant n°2 au protocole d'accord préélectoral 2019 visant à fixer les modalités d'organisation et de déroulement des élections de l'établissement distinct dit de "Bécheville" de la Fondation des amis de l'atelier (T09222036582)
Début : 19/09/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER -
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Économique (T09219008653)
Début : 16/06/2019 Fin : 15/06/2023
Accord d'entreprise FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER
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