Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise LEA NATURE SERVICES 31/12/2023
Avenant à l'accord UES du 24 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise UES BRL 03/10/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L'UES BRL
ACCORD

Accord d'entreprise 115 PARTICIPATION 22/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE 115 PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise 39 CHAMPS ELYSEES 24/06/2021
Accord collectif relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise 3ACP GP 13/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail en jours
ACCORD

Accord d'entreprise 4AJ UN TREMPLIN POUR LES JEUNES 17/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE DE 4AJ
ACCORD

Accord d'entreprise 4MURS 10/10/2018
AVENANT N°5 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
AVENANT

Accord d'entreprise 4MURS 13/06/2019
ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise 4MURS 24/11/2020
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise 4MURS 21/10/2021
AVENANT N° 6 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
AVENANT

Accord d'entreprise 4MURS 27/10/2022
Avenant de révision des accords du 20/01/2000 et du 16/10/2002
AVENANT

Accord d'entreprise @TENEO PRODUCTION 08/11/2019
ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A CIEL OUVERT FRANCE 19/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise A JP 15/11/2017
Un accord collectif d'entreprise sur l'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise A JP 15/11/2017
Un accord collectif d'entrepriserelatif aux entretiens d'évaluation
ACCORD

Accord d'entreprise A JP 15/11/2017
un accord collectif pour la prise en compte des frais inhérents à la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise A JP 18/10/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS DÉFINIES DANS LE CADRE DES DIFFÉRENTES ABSENCES
ACCORD

Accord d'entreprise A JP 11/07/2019
Avenant à l'ccord collectif d'entreprise portant sur le travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise A JP 21/04/2020
Accord relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise A JP 07/02/2020
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise A JP 27/11/2020
Accord collectif d'entreprise pour la prise en compte des frais inhérents à la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise A JP 27/11/2020
Accord collectif d'entreprise sur le droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise A2C PREFA 16/07/2020
Accord collectif NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise A5 GROUPE 14/09/2021
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise AAPH 22/12/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (à l'accord du 16/11/2016)
AVENANT