Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ADAPEI 26 07/07/2022
Accord collectif d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LEA NATURE SERVICES 31/12/2023
Avenant à l'accord UES du 24 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise UES BRL 03/10/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L'UES BRL
ACCORD

Accord d'entreprise 1000 & 1 TI'MOUN 26/03/2026
Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise 115 PARTICIPATION 22/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE 115 PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise 11TEAMSPORTS FRANCE 29/11/2024
Accord collectif relatif à l'installation du forfait jour pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise 1752 02/07/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FORFAIT JOURS SARL 1752
ACCORD

Accord d'entreprise 39 CHAMPS ELYSEES 24/06/2021
Accord collectif relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise 3ACP GP 13/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail en jours
ACCORD

Accord d'entreprise 3L 18/06/2024
Accord collectif relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise 4AJ UN TREMPLIN POUR LES JEUNES 17/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE DE 4AJ
ACCORD

Accord d'entreprise 4MURS 10/10/2018
AVENANT N°5 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
AVENANT

Accord d'entreprise 4MURS 13/06/2019
ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise 4MURS 24/11/2020
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise 4MURS 21/10/2021
AVENANT N° 6 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
AVENANT

Accord d'entreprise 4MURS 27/10/2022
Avenant de révision des accords du 20/01/2000 et du 16/10/2002
AVENANT

Accord d'entreprise 4MURS 12/12/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise @TENEO PRODUCTION 08/11/2019
ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A CIEL OUVERT FRANCE 19/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise A CIEL OUVERT FRANCE 18/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise A JP 15/11/2017
Un accord collectif d'entreprise sur l'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise A JP 15/11/2017
Un accord collectif d'entrepriserelatif aux entretiens d'évaluation
ACCORD

Accord d'entreprise A JP 15/11/2017
un accord collectif pour la prise en compte des frais inhérents à la formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise A JP 18/10/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS DÉFINIES DANS LE CADRE DES DIFFÉRENTES ABSENCES
ACCORD

Accord d'entreprise A JP 11/07/2019
Avenant à l'ccord collectif d'entreprise portant sur le travail de nuit
AVENANT