Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ACCOR 05/03/2018
ACCORD DE CALENDRIER DES CONSULTATIONS PORTANT SUR LE PROJET D'OUVERTURE DU CAPITAL DES STRUCTURES JURIDIQUES HOTELINVEST AU PROFIT D'INVESTISSEURS, ET SUR SES CONSEQUENCES POUR LES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 20/06/2018
Avenant à l'accord relatif à la gestion des congés payés en année civile
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOR 14/02/2019
Accord de transition GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 19/02/2019
Accord de méthode relatif à la procédure d'information-consultation sur le projet d'adaptation au nouvel écosystème
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ACCOR 29/04/2019
Accord de prorogation GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 23/05/2019
ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DE L’UES ACCOR SA – SOLUXURY HMC BENEFICIAIRES D’UN CONGE DE RECLASSEMENT DANS LE CADRE DU PLAN DE MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELA
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 03/09/2019
Accord relatif à la reconnaissance d'une nouvelle UES entre les sociétés ACCOR SA, SOLUXURY HMC, ACADEMIE ACCOR SNC, et le GIE AH FLEET SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 12/09/2019
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 10/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) au sein de l'UES ACCOR
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 07/11/2019
Accord de prorogation GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 15/10/2019
Accord portant réduction des mandats pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 16/12/2019
Accord Frais de Santé et Prévoyance Accor
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 10/02/2020
NEGOCIATION D'ENTREPRISE ANNUELLE OBLIGATOIRE - UES ACCOR SA - SOLUXURY HMC - ACCOR SNC - GIE AH FLEET SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 05/09/2020
GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 17/12/2020
ACCORD POUR L’EMPLOI, L’INCLUSION, L’INTEGRATION, LE MAINTIEN ET L’EVOLUTION DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 30/11/2020
AVENANT À L'ACCORD RELATIF À LA CONSTITUTION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ DE GROUPE ACCOR
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOR 05/03/2021
NÉGOCIATION D’ENTREPRISE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 UES ACCOR SA
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 22/04/2021
Accord dons de jour
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 17/06/2021
Accord anticipé de transition concernant le statut collectif des personnels dans le cadre du transfert des activités de maintenance et de développement informatiques liées au système central de réservation TARS de la société Accor SA vers la société D-Edg
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 24/06/2021
Avenant de prorogation à l'accord relatif à l'égalité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOR 23/06/2021
AVENANT À L’ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (CSE) au sein de l’UES ACCOR SA - SO LUXURY HMC - ACADÉMIE ACCOR SNC- GIE AH FLEET SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOR 20/07/2021
Avenant à l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOR 26/08/2021
Avenant 1 Accord collectif FS Prévoyance 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOR 07/01/2021
accord de methode
ACCORD

Accord d'entreprise Accor 23/01/2019
NEGOCIATION D’ENTREPRISE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD