Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise AC FLEURS 16/10/2025
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la SARL AC FLEURS
ACCORD

Accord d'entreprise ACALY GROUP 20/06/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail en matière de forfait annuel en jours ACALY GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise ACALY GROUP 18/11/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail en matière de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT LIEUX DE VIE ENTRAIDE 18/06/2025
Accord relatif à la mise en place du forfait jour annuel au sein de l'association ALVE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 20/02/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'INTEGRATION ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 16/01/2018
Avenant n° 1 à l'accord collectif de prévoyance et frais de santé pour les salariés du Groupe ACCORHOTELS en France
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOR 13/02/2018
ACCORD DE CALENDRIER DES CONSULTATIONS PORTANT SUR LE PROJET IMPACT
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 05/03/2018
ACCORD DE CALENDRIER DES CONSULTATIONS PORTANT SUR LE PROJET D'OUVERTURE DU CAPITAL DES STRUCTURES JURIDIQUES HOTELINVEST AU PROFIT D'INVESTISSEURS, ET SUR SES CONSEQUENCES POUR LES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 20/06/2018
Avenant à l'accord relatif à la gestion des congés payés en année civile
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOR 14/02/2019
Accord de transition GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 19/02/2019
Accord de méthode relatif à la procédure d'information-consultation sur le projet d'adaptation au nouvel écosystème
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ACCOR 29/04/2019
Accord de prorogation GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 23/05/2019
ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DE L’UES ACCOR SA – SOLUXURY HMC BENEFICIAIRES D’UN CONGE DE RECLASSEMENT DANS LE CADRE DU PLAN DE MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELA
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 03/09/2019
Accord relatif à la reconnaissance d'une nouvelle UES entre les sociétés ACCOR SA, SOLUXURY HMC, ACADEMIE ACCOR SNC, et le GIE AH FLEET SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 12/09/2019
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 10/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) au sein de l'UES ACCOR
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 07/11/2019
Accord de prorogation GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 15/10/2019
Accord portant réduction des mandats pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 16/12/2019
Accord Frais de Santé et Prévoyance Accor
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 10/02/2020
NEGOCIATION D'ENTREPRISE ANNUELLE OBLIGATOIRE - UES ACCOR SA - SOLUXURY HMC - ACCOR SNC - GIE AH FLEET SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 05/09/2020
GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 17/12/2020
ACCORD POUR L’EMPLOI, L’INCLUSION, L’INTEGRATION, LE MAINTIEN ET L’EVOLUTION DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOR 30/11/2020
AVENANT À L'ACCORD RELATIF À LA CONSTITUTION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ DE GROUPE ACCOR
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOR 05/03/2021
NÉGOCIATION D’ENTREPRISE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 UES ACCOR SA
ACCORD

Accord d'entreprise Accor 23/01/2019
NEGOCIATION D’ENTREPRISE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD