Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 28/08/2020
Accord relatif à la négociation obligatoire 2020 sur la rémunération au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 07/04/2021
Accord relatif au dialogue social au sein de l'UES Action Logement
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 25/06/2021
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et la Mixité des Métiers
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 27/10/2021
Avenant n°7 à l'accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 08/12/2021
Avenant n°8 à l'accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 04/03/2022
Accord relatif à la négociation obligatoire 2022 sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 04/03/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif d'harmonisation instituant un régime complémentaire de frais de santé au sein de l'UES Action Logement
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 04/03/2022
Avenant n°9 à l'accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 08/07/2022
Accord relatif à la Mixité, la Diversité et l'Egalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 04/03/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif d'harmonisation instituant un régime complémentaire "Incapacité - Invalidité - Décès" au sein de l'UES Action Logement
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 27/01/2023
Accord relatif à la négociation obligatoire 2023 sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 08/09/2023
Avenant n°5 à l'accord du 23 mars 2017 portant reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale Action Logement
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 24/10/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles au sein de l'UES Action Logement
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 08/07/2022
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et la Mixité des Métiers
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 27/09/2022
Accord relatif au télétravail et au travail délocalisé
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 11/06/2024
Avenant N°1 à l'accord du 30 mars 2018 sur le compte épargne temps au sein de l'UES Action Logement
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 11/06/2024
Avenant n°1 à l'accord du 27 septembre 2022 relatif au télétravail et au travail délocalisé au sein de l'UES Action Logement
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 08/10/2024
Avenant n°2 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES Action Logement
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 21/02/2025
Accord relatif à la négociation obligatoire 2025 sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION TECHNOLOGIQUE SÉZANNAISE 17/12/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INCLUSION 30/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE L'ARISSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION 17/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION 19/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION SOCIALE PAR LE SOIN ET L'EDUCATION 24/04/2023
Accord relatif à la participation employeur au stationnement
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION SOCIALE PAR LE SOIN ET L'EDUCATION 24/04/2023
Accord relatif aux médailles de travail Association ARISSE
ACCORD