Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ADAPEI 35 26/09/2017
UN ACCORD SUR LES SALAIRES POUR LES GRILLES CONVENTIONNELLES COMPORTANT DES COEFFICIENTS CONDUISANT A UN SALAIRE INFERIEUR AU SMIG ET AU PAIEMENT D'UNE INDEMNITE DIFFERENCIELLE D'AJUSTEMENT AU SMIG
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 26/09/2017
UN ACCORD SUR LES COMITES D'HYGIENE,DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ADAPEI 35
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 19/12/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 27/03/2018
UN ACCORD GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 27/03/2018
UN ACCORD CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE AU C.I.T.S 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 29/05/2018
UN ACCORD SUR L'INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE EN TEMPS DE REPOS DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 18/06/2019
Un Accord d'entreprise relatif au Dialogue Social
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 24/09/2019
Un Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 07/10/2019
Un protocole d'accord pre electoral CSE Deux Collèges
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 27/05/2020
Un Accord sur le Maintien de l'Indemnité de Dimanches et Jours Fériés lors d'Arrêt Maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 20/10/2020
Avenant à l'accord relatif au développement durable et responsabilité sociale
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 35 19/01/2021
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D’EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 25/02/2021
UN AVENANT RECONNAISSANT LA SIGNATURE DU SYNDICAT CGT/FO A L'ACCORD CADRE GPEC DE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 35 23/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE, AU BIEN ETRE AU TRAVAIL ET A LA PROTECTION DE LA SANTE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 22/06/2021
UN ACCORD SUR L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 09/11/2021
ACCORD RELATIF A L’OCTROI D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 26/04/2022
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET RESPONSABILITE SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 35 20/01/2023
UN ACCORD SUR LA CONSULTATION PAR REFERENDUM DE L’ENSEMBLE DES SALARIES SUR L’ACCORD GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 10/03/2023
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS AU CSE (COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE) ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 13/07/2023
proces verbal accord partiel negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 31/01/2024
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE, AU BIEN ETRE AU TRAVAIL ET A LA PROTECTION DE LA SANTE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 23/01/2024
Accord relatif au Dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 13/02/2024
Protocole d’accord préélectoral Comité Social et Economique (CSE) Deux Collèges
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 22/03/2024
ACCORD RELATIF AU DROIT D’EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 22/11/2022
ACCORD GEPP
ACCORD