Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ADAPEI 35 10/03/2023
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS AU CSE (COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE) ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 13/07/2023
proces verbal accord partiel negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 31/01/2024
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE, AU BIEN ETRE AU TRAVAIL ET A LA PROTECTION DE LA SANTE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 23/01/2024
Accord relatif au Dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 13/02/2024
Protocole d’accord préélectoral Comité Social et Economique (CSE) Deux Collèges
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 22/03/2024
ACCORD RELATIF AU DROIT D’EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 22/11/2022
ACCORD GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 18/09/2024
Accord d'Entreprise relatif aux moyens attribués aux organisations syndicales, au Comité Social et Economique (CSE) et aux représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 18/09/2024
ACCORD SUR L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 18/09/2024
ACCORD SUR L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 18/10/2024
Un Accord d’Adaptation dans le Cadre de la Scission de l’Association Rey-Leroux vers l’Adapei 35
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 24/02/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD PARTIEL A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 04/03/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 17/06/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA QVCT (Qualité de Vie et des Conditions de Travail)
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 01/01/2026
UN ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 58 SAS 09/12/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de fin d'année pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 58 SAS 14/12/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de fin d'année pour la SAS sur 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 58 SAS 29/04/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime semestrielle d'assiduité pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 79 24/04/2018
AVENANT N°6 Relatif à l'accord CET du 7 septembre 2000 et l'accord du 21 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 79 01/09/2020
accord de méthode portant sur les négociations obligatoires
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ADAPEI 79 05/11/2020
Accord NAO 2020 - Thème rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 79 17/11/2021
PV d'accord partiel NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 79 17/11/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 79 17/11/2021
Accord temps de travail des femmes enceintes
ACCORD

Accord d'entreprise adapei 79 24/01/2019
Accord relatif à la définition des établissements dans le cadre des élections professionnelles CSE
ACCORD