Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ADAPEI DE L'ORNE 28/05/2020
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des accords d'entreprises dénoncés en date du 30 juillet 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 08/03/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE DU 7 MARS 2005
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 08/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 07/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SALARIES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 05/04/2018
UN PROCES-VERBAL PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 05/07/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES AU SEIN DE L'ADAPEI DE LA DROME
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 07/02/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 05/03/2019
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SIGNE LE 5 JUILLET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 04/07/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA CREATION ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 12/09/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 01/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE PROXIMITE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT CLAIR MATIN
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 18/12/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SALARIES SENIORS DU 7 DECEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 01/04/2021
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 02/12/2021
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SALARIES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 27/11/2023
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 14 JUIN 2012 RELATIF A LA PRIME COORDINATION EQUIPE EDUCATIVE
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 15/12/2023
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 12 SEPTEMBRE 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 07/12/2023
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 4 JUILLET 2019 RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 08/02/2024
UN PROCES-VERBAL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 04/07/2024
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 07/11/2024
UN ACCORD "MOBILITE TRANSPORT"
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 09/12/2024
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 20/12/2024
UN ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DES FRAIS DE SANTE COLLECTIF OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA NIÈVRE 22/02/2019
Mise en place des comités sociaux économiques
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI de la Nièvre 09/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'évolution salariale des salariés en fin de grille
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei de la Drôme 02/07/2020
UN ACCORD POUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD