Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ZAMENHOF EXPLOITATION 03/02/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMENHOF EXPLOITATION 23/04/2025
UN ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE DE GROUPE PERRENOT
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMENHOF EXPLOITATION 03/10/2025
UN ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE PERRENOT
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 15/12/2017
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 26/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA CESSION PARTIELE DE FONDS DE COMMERCE DE LA SOCIETE GOUBET A LA SOCIETE ZAMORA TRANSPORTS DU 1ER AOUT 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 31/01/2018
ACCORD SUR LES NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 28/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 31/05/2022
ACCORD DFS
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 05/03/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'UES DITEX
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 23/11/2018
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES ORGANISATIONNELLES DU CSE ZARA FRANCE
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 03/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - ZARA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 10/10/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL - ZARA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 31/01/2020
AVENANT A L’ACCORD EN FAVEUR DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - UES DITEX
AVENANT

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 04/05/2021
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - UES DITEX
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 04/05/2021
ACCORD UES RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES ELECTRONIQUE (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 10/08/2021
AVENANT N°2 À L’ACCORD RELATIF À LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DU 5 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 18/12/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - UES DITEX
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 23/12/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2022 - ZARA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 15/03/2022
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AUX CSE - UES DITEX
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 22/04/2022
AVENANT N° 3 À L'ACCORD RELATIF À LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DU 5 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ZENITUDE GROUPE 17/05/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ZENITUDE GROUPE 29/08/2023
avenant a l accord d entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l annee
AVENANT

Accord d'entreprise ZENITUDE GROUPE 02/12/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AEROSPACE 12/10/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ZODIAC POOL SOLUTIONS 10/04/2018
Accord collectif d'Entreprise relatif à la fixation de la période d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD