Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
VRANKEN-POMMERY MONOPOLE
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 27/05/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 07/07/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 23/09/2021
Un avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle en date du 27/05/201
AVENANT
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 17/12/2021
Un accord portant sur l'indemnité de transport et le forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 31/03/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 09/10/2023
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 30/06/2024
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 24/10/2024
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé cadres en date du 23/08/2019
AVENANT
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 24/10/2024
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé non-cadres en date du 23/08/2019
AVENANT
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 24/10/2024
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance cadres en date du 15/09/2016
AVENANT
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 24/10/2024
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance non-cadres en date du 15/09/2016
AVENANT
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 30/10/2024
Un accord portant sur le renouvellement du comité de groupe
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 09/10/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 21/11/2025
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 10/12/2025
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé cadres en date du 23/08/2019
AVENANT
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 10/12/2025
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé non cadres en date du 23/08/2019
AVENANT
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 10/12/2025
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance cadres en date du 15/09/2016
AVENANT
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 10/12/2025
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance non cadres en date du 15/09/2016
AVENANT
VV DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise VV DEVELOPPEMENT 01/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
VYV3 NORMANDIE-MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SERVICE DE SOINS ET D'ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM)
Accord d'entreprise VYV3 NORMANDIE-MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SERVICE DE SOINS ET D'ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM) 06/09/2024
Avenant à l'accord relatif à l'organisation du dialogue social
AVENANT
Accord d'entreprise VYV3 NORMANDIE-MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SERVICE DE SOINS ET D'ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM) 15/11/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail, à l'aménagement du temps de travail et aux congés
AVENANT
Accord d'entreprise VYV3 NORMANDIE-MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SERVICE DE SOINS ET D'ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM) 31/01/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise VYV3 NORMANDIE-MUTUALITE FRANCAISE NORMANDIE SERVICE DE SOINS ET D'ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES (SSAM) 27/09/2024
Renouvellement de l'accord d'entreprise en faveur de l'intégration et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD
WALISHOP 1
Accord d'entreprise WALISHOP 1 24/12/2025
accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
WANDERLUST
Accord d'entreprise WANDERLUST 01/04/2022
Accord collectif d'entreprise sur la durée hebdomadaire du travail collective et attribution de jours RTT
ACCORD
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