Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
VM DISTRIBUTION
Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 18/03/2021
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 21/12/2021
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 26/04/2022
UN ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 27/06/2022
UN ACCORD MOBILITE DURABLE
ACCORD
Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 27/10/2022
UN ACCORD SUR LE REPORT DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES ET LA PROLONGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE VM DISTRIBUTION
ACCORD
Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 22/03/2023
UN AVENANT A L’ACCORD DU 27/10/2022 SUR LE REPORT DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES ET LA PROLONGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
AVENANT
Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 18/08/2023
UN AVENANT A L’ACCORD DU 24/09/2018 SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT
Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 21/02/2024
Un protocole d'accord de clôture des négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 20/01/2023
Un protocole de clôture des NAO
ACCORD
Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 10/04/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MENSUALITE DE DEMI TREIZIEME MOIS
ACCORD
Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 17/07/2024
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 23/01/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 05/11/2025
UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT
VOISIN SERVICES
Accord d'entreprise VOISIN SERVICES 19/06/2023
Accord convention de forfait annuel en jours
ACCORD
VOLTA DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise VOLTA DEVELOPPEMENT 07/01/2020
LE PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU COMITE DE GROUPE
ACCORD
Accord d'entreprise VOLTA DEVELOPPEMENT 20/12/2019
l'avenant à l'accord collectif FS NCAD 2017 2019.12.20
AVENANT
Accord d'entreprise VOLTA DEVELOPPEMENT 20/12/2019
l'avenant à l'accord collectif NON CADRE Prev Groupe 2017
AVENANT
Accord d'entreprise VOLTA DEVELOPPEMENT 20/12/2019
l'avenant à l'accord Prev C
AVENANT
VOLTAIRE DISCOUNT
Accord d'entreprise VOLTAIRE DISCOUNT 27/01/2020
PV ACCORD NAO 2019
ACCORD
VP HOLDING
Accord d'entreprise VP HOLDING 13/11/2025
Accord d'entreprise sur les forfaits en jours sur l'année
ACCORD
VPP / INUSTRY
Accord d'entreprise VPP / INUSTRY 23/11/2020
Accord instituant un régime d’ ASTREINTES
ACCORD
VPRV
Accord d'entreprise VPRV 12/10/2021
Accord relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée, à effet du 01/12/2021 au 30/11/2024
ACCORD
VRANKEN-POMMERY MONOPOLE
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 13/11/2018
Accord sur l'Egalité Professionnelle Femmes - Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 26/08/2019
Un accord portant sur la relatif au périmètre et à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissement et d’un Comité Social et Economique Central
ACCORD
Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 23/08/2019
Un accord portant sur la substitution à l'accord frais de santé non cadres du 15/09/16
ACCORD
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