Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 10/04/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MENSUALITE DE DEMI TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 17/07/2024
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 23/01/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VM DISTRIBUTION 05/11/2025
UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise VOISIN SERVICES 19/06/2023
Accord convention de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise VOLTA DEVELOPPEMENT 07/01/2020
LE PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise VOLTA DEVELOPPEMENT 20/12/2019
l'avenant à l'accord collectif FS NCAD 2017 2019.12.20
AVENANT

Accord d'entreprise VOLTA DEVELOPPEMENT 20/12/2019
l'avenant à l'accord collectif NON CADRE Prev Groupe 2017
AVENANT

Accord d'entreprise VOLTA DEVELOPPEMENT 20/12/2019
l'avenant à l'accord Prev C
AVENANT

Accord d'entreprise VOLTAIRE DISCOUNT 27/01/2020
PV ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VP HOLDING 13/11/2025
Accord d'entreprise sur les forfaits en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise VPP / INUSTRY 23/11/2020
Accord instituant un régime d’ ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise VPRV 12/10/2021
Accord relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée, à effet du 01/12/2021 au 30/11/2024
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 13/11/2018
Accord sur l'Egalité Professionnelle Femmes - Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 26/08/2019
Un accord portant sur la relatif au périmètre et à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissement et d’un Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 23/08/2019
Un accord portant sur la substitution à l'accord frais de santé non cadres du 15/09/16
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 23/08/2019
Accord de substitution à l'accord frais de santé cadres du 15/09/16
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 09/10/2019
Un avenant à l'accord portant sur le renouvellement du comité de groupe
AVENANT

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 21/11/2019
Un procès-verbal de désaccord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 09/04/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 08/09/2020
Un accord portant sur le renouvellement du Comité de Groupe Vranken-Pommery Monopole
ACCORD

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 09/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé cadres en date du 23/08/19
AVENANT

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 09/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé non-cadres en date du 23/08/19
AVENANT

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 09/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance non-cadres en date du 15/09/2016
AVENANT

Accord d'entreprise VRANKEN-POMMERY MONOPOLE 09/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance cadres en date du 15/09/2016
AVENANT