Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
ZARA FRANCE
Accord d'entreprise ZARA FRANCE 18/12/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - UES DITEX
ACCORD
Accord d'entreprise ZARA FRANCE 23/12/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2022 - ZARA FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise ZARA FRANCE 15/03/2022
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AUX CSE - UES DITEX
ACCORD
Accord d'entreprise ZARA FRANCE 22/04/2022
AVENANT N° 3 À L'ACCORD RELATIF À LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DU 5 MARS 2018
AVENANT
ZENITUDE GROUPE
Accord d'entreprise ZENITUDE GROUPE 17/05/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise ZENITUDE GROUPE 29/08/2023
avenant a l accord d entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l annee
AVENANT
Accord d'entreprise ZENITUDE GROUPE 02/12/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
ZODIAC AEROSPACE
Accord d'entreprise ZODIAC AEROSPACE 12/10/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
ZODIAC POOL SOLUTIONS
Accord d'entreprise ZODIAC POOL SOLUTIONS 10/04/2018
Accord collectif d'Entreprise relatif à la fixation de la période d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD
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