Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise YVES SAINT LAURENT SAS 08/01/2020
Accord NAO pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ZAGAUX SAS 01/03/2018
UN ACCORD INSTAURANT UN CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ZALANDO LOGISTICS OPERATIONS FRANCE 25/11/2025
Un Accord relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMENHOF EXPLOITATION 21/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION DU COMITE DE GROUPE PERRENOT
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMENHOF EXPLOITATION 26/01/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMENHOF EXPLOITATION 03/02/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMENHOF EXPLOITATION 23/04/2025
UN ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE DE GROUPE PERRENOT
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMENHOF EXPLOITATION 03/10/2025
UN ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE PERRENOT
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 15/12/2017
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 26/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA CESSION PARTIELE DE FONDS DE COMMERCE DE LA SOCIETE GOUBET A LA SOCIETE ZAMORA TRANSPORTS DU 1ER AOUT 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 31/01/2018
ACCORD SUR LES NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 28/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ZAMORA TRANSPORT 31/05/2022
ACCORD DFS
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 05/03/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'UES DITEX
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 23/11/2018
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES ORGANISATIONNELLES DU CSE ZARA FRANCE
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 03/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - ZARA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 10/10/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL - ZARA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 31/01/2020
AVENANT A L’ACCORD EN FAVEUR DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - UES DITEX
AVENANT

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 04/05/2021
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - UES DITEX
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 04/05/2021
ACCORD UES RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES ELECTRONIQUE (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 10/08/2021
AVENANT N°2 À L’ACCORD RELATIF À LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DU 5 MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 18/12/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - UES DITEX
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 23/12/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2022 - ZARA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 15/03/2022
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AUX CSE - UES DITEX
ACCORD

Accord d'entreprise ZARA FRANCE 22/04/2022
AVENANT N° 3 À L'ACCORD RELATIF À LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) DU 5 MARS 2018
AVENANT