Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
ADAPEI 79
Accord d'entreprise ADAPEI 79 01/09/2020
accord de méthode portant sur les négociations obligatoires
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 05/11/2020
Accord NAO 2020 - Thème rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 17/11/2021
PV d'accord partiel NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 17/11/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 17/11/2021
Accord temps de travail des femmes enceintes
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 09/11/2021
Accord NAO 2021 - Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 09/11/2021
Accord NAO 2021 - Valeur du point
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 07/06/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 / Thème : Négociation annuelle relative à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 04/03/2022
Accord de mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 29/06/2022
Accord de méthode portant sur les négociations obligatoires 2022
ACCORD_CADRE
Accord d'entreprise ADAPEI 79 18/01/2023
ACCORD NAO 2022 - Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 01/02/2023
PV d'accord partiel NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 14/04/2021
Accord de méthode portant sur les négociations obligatoires 2021
ACCORD_CADRE
Accord d'entreprise ADAPEI 79 18/03/2021
accord partiel NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 04/07/2023
Accord d'entreprise portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle Cap Emploi année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 04/07/2023
Accord de méthode portant sur les négociations obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 17/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la Prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 23/02/2024
Accord d'entreprise concernant les astreintes maintenance liées aux cuisines
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 15/02/2024
Accord partiel négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 15/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la prolongation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 05/04/2024
Accord d'entreprise portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle Cap Emploi année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 11/09/2024
Protocole d'accord préélectoral pour les élections du comité social et economique
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 08/07/2024
Accord relatif à la définition des établissements dans le cadre des élections professionnelles CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 79 06/09/2024
PV d'accord partiel NAO 2024
ACCORD
ADAPEI 86
Accord d'entreprise ADAPEI 86 14/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES NON SOUMIS A HORAIRES PREALABLEMENT ETABLIS
ACCORD
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