Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise AD POIDS LOURDS CENTRE EST 28/11/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION D'ELECTIONS COMPLEMENTAIRES AU CSE ET TRANSFERT DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise AD POIDS LOURDS CENTRE OUEST 02/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE A LA SUITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AD SCIENTIAM 13/12/2021
AD SCIENTAM - ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ADAPEI 27/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES 17/01/2018
ACCORD sur la PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI " Les papillons Blancs d'Ille-Vilaine 04/06/2020
Un Accord relatif à l'Octroi d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 26 02/06/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 28 12/12/2023
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 28 12/12/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 28 09/01/2024
ACCORD d’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 28 09/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PROCEDURE DE RECUEIL ET TRAITEMENT DES SIGNALEMENTS D’ALERTE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 30/01/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 26/09/2017
UN ACCORD SUR LES SALAIRES POUR LES GRILLES CONVENTIONNELLES COMPORTANT DES COEFFICIENTS CONDUISANT A UN SALAIRE INFERIEUR AU SMIG ET AU PAIEMENT D'UNE INDEMNITE DIFFERENCIELLE D'AJUSTEMENT AU SMIG
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 26/09/2017
UN ACCORD SUR LES COMITES D'HYGIENE,DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ADAPEI 35
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 19/12/2017
UN ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 27/03/2018
UN ACCORD GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 27/03/2018
UN ACCORD CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE AU C.I.T.S 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 29/05/2018
UN ACCORD SUR L'INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE EN TEMPS DE REPOS DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 18/06/2019
Un Accord d'entreprise relatif au Dialogue Social
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 24/09/2019
Un Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 07/10/2019
Un protocole d'accord pre electoral CSE Deux Collèges
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 27/05/2020
Un Accord sur le Maintien de l'Indemnité de Dimanches et Jours Fériés lors d'Arrêt Maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 20/10/2020
Avenant à l'accord relatif au développement durable et responsabilité sociale
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 35 19/01/2021
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D’EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 35 25/02/2021
UN AVENANT RECONNAISSANT LA SIGNATURE DU SYNDICAT CGT/FO A L'ACCORD CADRE GPEC DE 2018
AVENANT