Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

ACTION LOGEMENT GROUPE

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 08/07/2022
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et la Mixité des Métiers
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 27/09/2022
Accord relatif au télétravail et au travail délocalisé
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 11/06/2024
Avenant N°1 à l'accord du 30 mars 2018 sur le compte épargne temps au sein de l'UES Action Logement
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 11/06/2024
Avenant n°1 à l'accord du 27 septembre 2022 relatif au télétravail et au travail délocalisé au sein de l'UES Action Logement
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 08/10/2024
Avenant n°2 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES Action Logement
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 21/02/2025
Accord relatif à la négociation obligatoire 2025 sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION LOGEMENT GROUPE 28/11/2025
avenant n° 4 à l'accord du 8 juillet 2022 relatif à la mixité, la diversité et l'égalité des chances
AVENANT

ACTION TECHNOLOGIQUE SÉZANNAISE

Accord d'entreprise ACTION TECHNOLOGIQUE SÉZANNAISE 17/12/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INCLUSION

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INCLUSION 30/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE L'ARISSE
ACCORD

ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION 17/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION 19/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS
ACCORD

ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION SOCIALE PAR LE SOIN ET L'EDUCATION

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION SOCIALE PAR LE SOIN ET L'EDUCATION 24/04/2023
Accord relatif à la participation employeur au stationnement
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION SOCIALE PAR LE SOIN ET L'EDUCATION 24/04/2023
Accord relatif aux médailles de travail Association ARISSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION SOCIALE PAR LE SOIN ET L'EDUCATION 08/09/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION SOCIALE PAR LE SOIN ET L'EDUCATION 26/09/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle FH et qualité de vie et des conditions de travail Arisse
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION SOCIALE PAR LE SOIN ET L'EDUCATION 08/09/2025
Accord collectif d'Adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIONS ET RESSOURCES POUR L'INSERTION SOCIALE PAR LE SOIN ET L'EDUCATION 18/02/2025
Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT

ACTIS SA

Accord d'entreprise ACTIS SA 10/09/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIS SA 19/12/2024
Accord NAO
ACCORD

ACTIVA

Accord d'entreprise ACTIVA 27/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

ACTIVE-FARAIDE

Accord d'entreprise ACTIVE-FARAIDE 08/04/2019
Accord Collectif sur l'harmonisation des avantages sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVE-FARAIDE 16/06/2022
Accord Collectif relatif au télétravail
ACCORD

ACTUAL ANIMATION PAYS DE LA LOIRE 592

Accord d'entreprise ACTUAL ANIMATION PAYS DE LA LOIRE 592 24/11/2025
Accord de Groupe relatif à la mise en place d'un compte épargne temps applicable aux salariés intérimaires
ACCORD

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