Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 01/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DE TRANSCRIPTION PORTANT APPLICATION DES ACCORDS APBA AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE HAGUENAU WISSEMBOURG (Hébergement et Accompagnement)
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 15/03/2019
ACCORD DE METHODE ET DE MOYENS RELATIF AUX NEGOCIATIONS DES ACCORDS RELATIFS A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 15/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 01/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES CSEE et CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 28/11/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 06/12/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI35 28/11/2023
ACCORD DEFFINISSANT LES MODALITES DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI35 28/11/2023
accord sur le don de jours de congés ou de repos et sur les jours enfants malades complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI86 14/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ADASMS 04/12/2017
Un accord sur la négociation annuelle collective
ACCORD

Accord d'entreprise ADASMS 13/02/2018
Un accord établi dans le cadre de la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ADASMS 22/06/2018
UN ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU CSE AU SEIN DE L'ADASMS
ACCORD

Accord d'entreprise ADDSEA 23/03/2018
Accord collectif NAO 2017 : évolution salariale comptables et agents d'entretien
ACCORD

Accord d'entreprise ADDSEA 22/03/2018
Accord de modification de la périodicité des négociations QVT et égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ADEI 12/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ADEI 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADEI 07/10/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'Association
ACCORD

Accord d'entreprise ADEI 21/10/2021
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ADEI 14/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADEI 08/12/2021
accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADEI 05/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'Association ADEI
ACCORD

Accord d'entreprise ADEI 11/10/2022
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ADEI 11/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ADEI 06/12/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique au sein de l'Association ADEI
ACCORD

Accord d'entreprise ADEI 09/05/2023
Avenant à l'accord relatif à la prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique
AVENANT