Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ADEI 26/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2024 des représentants du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADEI 23/11/2023
Mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ADEI 15/01/2024
Accord de substitution du statut du personnel de Navicule Bleue et de Terre-Mer Chantiers
ACCORD

Accord d'entreprise ADEI 10/10/2025
relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'Association ADEI
ACCORD

Accord d'entreprise ADELIIA 01/08/2024
Accord entreprise relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise ADENE MEDICO-SOCIAL 20/03/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail Adène médico-social avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ADENE MEDICO-SOCIAL 20/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au statut du personnel du groupe Adène - Adène médico-social Avenant n°4
AVENANT

Accord d'entreprise ADENES 19/11/2025
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ADENES 19/11/2025
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL DE LA SOCIETE
AVENANT

Accord d'entreprise ADENES 19/11/2025
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ADENES CC 01/07/2021
Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ADENES CC 01/07/2021
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADENES CC 30/12/2021
Avenant à l'accord sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ADENES CC 31/01/2023
Avenant à l’accord collectif sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ADENES CC 30/01/2023
accord d’entreprise sur l’ensemble de la négociation annuelle obligatoire 2022 ADENES CC
ACCORD

Accord d'entreprise ADEVINTA FRANCE 27/02/2020
ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN REPRÉSENTANT DE PROXIMITÉ AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ADEVINTA FRANCE 20/02/2025
Procès verbal de NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADIMC 35 22/11/2023
Accord d’entreprise sur l’égalité hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADIMCP 42 15/09/2021
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADIMCP 42 13/12/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES OUBLIES DU SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ADIMCP 42 27/06/2023
ACCORD SUR LES TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise ADIMCP 42 28/02/2022
Accord d'intéressement relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADIS 13/10/2023
Avenant à l'accord relatif au forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise ADIS 29/09/2023
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Adevinta France 21/12/2023
Accord égalité professionnelle Femme-Homme 2023
ACCORD