Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ADL PARTNER 16/12/2021
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADL PARTNER 25/11/2022
Procès verbal d'accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADL PARTNER 08/11/2024
Accord de transition dans le cadre d'un transfert d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise ADL PARTNER 08/11/2024
Accord de transition dans le cadre d'un transfert d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise ADL PARTNER 04/12/2024
Accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l’organisation du temps de travail, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – novembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADL PARTNER 19/12/2024
ACCORD PORTANT MODIFICATION DU PERIMETRE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DÉKUPLE
ACCORD

Accord d'entreprise ADL PARTNER 30/06/2025
ACCORD DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADL PARTNER 04/12/2025
Accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - novembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADLPARTNER 03/07/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ADLPARTNER 23/11/2023
Procès-Verbal d’accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l’organisation du temps de travail, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – novembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADLPARTNER 27/12/2023
ACCORD RELATIF A L EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADM 13/06/2024
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ADM FRANCE 18/02/2026
Accord Groupe ADM Nutrition Animale France relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ADN EXPERTISES GROUPE 16/09/2022
accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ADOVIA 27/08/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 36 18/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la négociation obligatoire Congé enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 36 12/03/2021
Accord collectif relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 36 22/03/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 36 20/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 36 06/10/2022
Accord collectif relatif au vote par voie électronique au CSE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP 36 20/12/2022
Accord collectif relatif au "dégel de l'ancienneté"
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP43 24/11/2023
Accord relatif à l'indemnité "Laforcade", à l'indemnité "SEGUR2", à l'indemnité "métiers socio-éducatifs" et à l'indemnité "revalorisation des médecins salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux"
ACCORD

Accord d'entreprise ADPEP43 24/11/2023
Accord relatif au dialogue social et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ADREP 09/01/2018
Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2018-2020 du 4 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ADREP 04/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2018-2019-2020
ACCORD